Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs

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Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Insertion dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

Section 2 : La reconnaissance de l'engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle

Section 3 : Les formes d'enseignement

Section 4 : Période de césure

Chapitre II : Accès aux études supérieures

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Phase principale de la procédure nationale de préinscription

Section 3 : Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription

Section 4 : Interventions du recteur de région académique sur le fondement des VIII et IX de l'article L. 612-3

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3

Sous-section 3 : Mise en œuvre de la procédure prévue au IX de l'article L. 612-3

Section 6 : Régime disciplinaire applicable aux candidats à une préinscription dans une formation initiale du premier cycle de l'enseignement supérieur mentionnée à l'article L. 612-3

Chapitre II bis : Déroulement des études supérieures

Section 1 : Le premier cycle

Sous-section 1 : Inscription des étudiants à l'université

Paragraphe 1 : Dispositions communes

Paragraphe 2 : Admission à l'université

Paragraphe 3 : Dispositions applicables aux étudiants étrangers non ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne, d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

Sous-section 2 : Les classes préparatoires aux grandes écoles

Paragraphe 1 : Admission

Paragraphe 2 : Organisation

Paragraphe 3 : Inscription des étudiants dans un établissement public d'enseignement supérieur

Paragraphe 4 : Classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les établissements privés et placées sous contrat d'association

Sous-section 3 : Admission en section de techniciens supérieurs et en institut universitaire de technologie

Sous-section 4 : Le grade de licence

Section 2 : Le deuxième cycle

Sous-section unique : Le grade de master

Section 3 : Le troisième cycle

Sous-section 1 : Le titre de docteur honoris causa

Sous-section 2 : Le mécénat de doctorat des entreprises

Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires

Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes

Sous-section 1 : Diplômes nationaux

Paragraphe 1 : Grades, titres et diplômes

Paragraphe 2 : Diplômes du premier cycle ou permettant d'y accéder

Sous-paragraphe 1 : Le diplôme d'accès aux études universitaires

Sous-paragraphe 2 : La licence

Sous-paragraphe 3 : La licence professionnelle

Paragraphe 3 : Diplômes du deuxième cycle

Sous-paragraphe 1 : Le diplôme national de master

Sous-paragraphe 2 : Les formations dans les instituts de préparation à l'administration générale

Paragraphe 4 : Diplômes du troisième cycle

Sous-paragraphe 1 : Formation doctorale

Sous-paragraphe 2 : Charte des thèses

Sous-paragraphe 3 : Cotutelle internationale de thèse

Sous-paragraphe 4 : Dépôt, signalement, reproduction, diffusion et conservation des thèses ou travaux en vue du doctorat

Sous-paragraphe 5 : L'habilitation à diriger des recherches

Sous-section 2 : Diplômes en partenariat international

Sous-section 2-1 : Diplômes propres

Sous-section 3 : Etudiants handicapés

Sous-section 4 : Sportifs de haut niveau

Section 2 : Diplômes sanctionnant certaines formations professionnalisées

Section 3 : Validation des études supérieures antérieures pour la délivrance de diplômes

Section 4 : Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur

Chapitre IV : Programmation et développement des formations supérieures

Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres

Chapitre Ier : Droit, sciences politiques, économie et administration

Chapitre II : Sciences et technologie

Chapitre III : Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales

Chapitre IV : Education physique et sportive

Chapitre V : Formation des maîtres

Titre III : Les formations de santé

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Modalités d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique

Sous-section 1 : Parcours de formation antérieurs dans l'enseignement supérieur

Sous-section 2 : Conditions et modalités d'admission

Sous-section 3 : Accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les personnes titulaires de titres ou diplômes validés à l'étranger ou pour les personnes ayant accompli des études en vue de ces diplômes

Sous-section 4 : Modalités de la régulation

Sous-section 5 : Dispositions applicables aux élèves des écoles du service de santé des armées

Section 2 : Formations communes à plusieurs filières et accès au deuxième cycle des études de santé

Sous-section 1 : Le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale

Sous-section 2 : Accès au diplôme de praticien spécialiste en médecine ou en chirurgie dentaire pour les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

Sous-section 3 : Accès au deuxième cycle des études de santé

Section 3 : Accompagnement des étudiants en situation de handicap au cours de leur formation universitaire

Section 4 : Service sanitaire

Section 5 : Le contrat d'engagement de service public

Chapitre II : Les études médicales

Section 1 : Le diplôme de formation générale en sciences médicales

Section 2 : Le deuxième cycle des études de médecine

Sous-section 1 : Les modalités de formation du deuxième cycle des études de médecine

Paragraphe unique : Stages auprès d'un praticien agréé maître de stage des universités

Section 3 : Le troisième cycle des études de médecine

Sous-section 1 : L'accès au troisième cycle des études de médecine

Sous-section 2 : L'inscription à la spécialité

Sous-section 3 : L'organisation géographique de la formation du troisième cycle des études de médecine

Sous-section 4 : L'organisation pédagogique de la formation du troisième cycle des études de médecine

Sous-section 5 : Les modalités de la formation du troisième cycle des études de médecine

Sous-section 6 : Les modalités d'évaluation de la formation de troisième cycle des études de médecine

Sous-section 7 : La réorientation

Sous-section 8 : La recherche

Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des armées

Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées

Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées

Sous-section 10 : Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées

Sous-section 12 : L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins français ou ressortissants des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

Sous-section 13 : L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins étrangers autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

Sous-section 14 : Les formations communes

Chapitre III : Les études pharmaceutiques

Section 1 : Le diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques

Section 2 : Le diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques

Section 3 : Le troisième cycle court et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie

Section 4 : Le troisième cycle long

Sous-section 1 : Diplômes d'études spécialisées

Paragraphe 1 : Accès

Paragraphe 2 : Formation

Paragraphe 3 : Changement d'orientation

Paragraphe 4 : Changement d'interrégion, de région ou de subdivision pour motif impérieux

Paragraphe 5 : Délivrance

Sous-section 2 : Dispositions applicables aux pharmaciens des armées

Sous-section 3 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les ressortissants français ou des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

Sous-section 4 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les pharmaciens autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

Sous-section 5 : Dispositions diverses

Chapitre IV : Les études odontologiques

Section 1 : Le diplôme de formation générale en sciences odontologiques

Section 2 : Le diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques

Section 3 : Le troisième cycle court et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire

Section 4 : Le troisième cycle long

Sous-section 1 : Organisation

Paragraphe 1 : Accès au troisième cycle long

Paragraphe 2 : Formation

Paragraphe 3 : Obtention et délivrance des diplômes

Paragraphe 4 : Accès au troisième cycle long pour les praticiens français ou ressortissants des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

Chapitre V : Les études de maïeutique

Section unique : Le diplôme d'Etat de docteur en maïeutique

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques

Sous-section 3 : Le deuxième cycle des études en sciences maïeutiques

Sous-section 4 : Le troisième cycle et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique

Chapitre VI : Les autres formations de santé

Section 1 : Les études d'audioprothèse

Section 2 : Les études d'orthophonie

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions communes aux deux cycles d'études d'orthophonie

Sous-section 3 : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste

Section 3 : Les études d'orthoptie

Section 4 : Les études de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Accès à la formation

Sous-section 3 : Organisation de la formation

Sous-section 4 : Evaluation des étudiants et délivrance du diplôme

Section 5 : Les formations relevant du ministre chargé de la santé

Sous-section 1 : Dispositions relatives aux formations

Sous-section 2 : Délivrance du grade de licence et de master

Section 6 : Les formations d'auxiliaire médical en pratique avancée

Sous-section 1 : Le diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Accès à la formation

Paragraphe 3 : Obtention du diplôme par validation des acquis de l'expérience ou d'études supérieures

Paragraphe 4 : Modalités d'obtention du diplôme

Section 7 : Le diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire

Titre IV : Les formations technologiques

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires

Section 2 : Diplôme d'ingénieur au titre de la formation professionnelle tout au long de la vie

Chapitre II : Les formations technologiques longues

Section 1 : Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

Section 2 : La commission des titres d'ingénieur

Section 3 : Le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat

Section 4 : Le diplôme supérieur d'arts appliqués

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Modalités de préparation

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Section 5 : Diplôme national des métiers d'art et du design

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Accès à la formation

Sous-section 3 : Organisation et déroulement de la formation

Sous-section 4 : Evaluation des étudiants et délivrance du diplôme

Sous-section 5 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au diplôme national des métiers d'art et du design

Section 6 : Licence professionnelle “bachelor universitaire de technologie”

Chapitre III : Les formations technologiques courtes

Section 1 : Le brevet de technicien supérieur

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Modalités de préparation

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Sous-section 4 : Organisation des examens et délivrance du diplôme

Sous-section 4-1 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet de technicien supérieur

Sous-section 5 : Inscription du brevet de technicien supérieur dans le dispositif européen d'enseignement supérieur

Section 2 : Le diplôme national des métiers d'art

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Admission

Sous-section 3 : Scolarité

Sous-section 4 : Organisation de l'examen et délivrance du diplôme

Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements

Chapitre Ier : Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités

Chapitre II : Les formations dans les écoles normales supérieures

Chapitre III : Les formations dans les grands établissements

Titre VI : La recherche universitaire

Chapitre unique :

Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur

Chapitre Ier : L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public

Chapitre II : L'enseignement de l'architecture

Section 1 : Les études d'architecture

Section 2 : Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux études d'architecture

Chapitre III : L'enseignement dans les écoles de commerce

Chapitre IV : L'enseignement dans les écoles nationales des mines

Chapitre V : L'enseignement dans les écoles supérieures militaires

Section 1 : Les formations à l'Ecole polytechnique

Section 2 : Le diplôme de l'Ecole militaire interarmes

Section 3 : Les formations dans les autres écoles

Chapitre VI : L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales

Chapitre VII : L'enseignement dans les écoles de la marine marchande

Chapitre VIII : L'enseignement à l'Ecole nationale de l'aviation civile

Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte

Chapitre II : Saint-Barthélemy

Chapitre III : Saint-Martin

Chapitre IV : Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre V : Wallis-et-Futuna

Chapitre VI : Polynésie française

Chapitre VII : Nouvelle-Calédonie

Code de l'éducation
Partie réglementaire

Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs

Titre Ier

L'organisation générale des enseignements

Chapitre Ier

Dispositions communes

Section 1

Insertion dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

D611-1 à D611-6

Section 2

La reconnaissance de l'engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle

D611-7 à D611-9

Section 3

Les formes d'enseignement

D611-10 à D611-12

Section 4

Période de césure

D611-13 à D611-20

Chapitre II

Accès aux études supérieures

Section 1

Dispositions générales

D612-1 à D612-1-9-1

Section 2

Phase principale de la procédure nationale de préinscription

D612-1-10 à D612-1-16

Section 3

Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription

D612-1-17 à D612-1-20

Section 4

Interventions du recteur de région académique sur le fondement des VIII et IX de l'article L. 612-3

Sous-section 1

Dispositions communes

D612-1-21 à D612-1-22

Sous-section 2

Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3

D612-1-23 à D612-1-24

Sous-section 3

Mise en œuvre de la procédure prévue au IX de l'article L. 612-3

D612-1-25 à D612-1-30

Section 6

Régime disciplinaire applicable aux candidats à une préinscription dans une formation initiale du premier cycle de l'enseignement supérieur mentionnée à l'article L. 612-3

D612-1-36

Chapitre II bis

Déroulement des études supérieures

Section 1

Le premier cycle

Sous-section 1

Inscription des étudiants à l'université

Paragraphe 1

Dispositions communes

D612-2 à D612-8

Paragraphe 2

Admission à l'université

Paragraphe 3

Dispositions applicables aux étudiants étrangers non ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne, d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

D612-11 à D612-18

Sous-section 2

Les classes préparatoires aux grandes écoles

Paragraphe 1

Admission

D612-19 à D612-20

Paragraphe 2

Organisation

D612-21 à D612-28

Paragraphe 3

Inscription des étudiants dans un établissement public d'enseignement supérieur

D612-29 à D612-29-1

Paragraphe 4

Classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les établissements privés et placées sous contrat d'association

D612-29-2

Sous-section 3

Admission en section de techniciens supérieurs et en institut universitaire de technologie

D612-30 à D612-32

Sous-section 4

Le grade de licence

D612-32-1 à R612-32-6

Section 2

Le deuxième cycle

Sous-section unique

Le grade de master

D612-33 à D612-36-4

Section 3

Le troisième cycle

Sous-section 1

Le titre de docteur honoris causa

D612-37 à D612-41

Sous-section 2

Le mécénat de doctorat des entreprises

D612-42 à D612-47

Chapitre III

Collation des grades et titres universitaires

Section 1

Règles générales de délivrance des diplômes

Sous-section 1

Diplômes nationaux

Paragraphe 1

Grades, titres et diplômes

D613-1 à D613-12

Paragraphe 2

Diplômes du premier cycle ou permettant d'y accéder

Sous-paragraphe 1

Le diplôme d'accès aux études universitaires

D613-14

Sous-paragraphe 2

La licence

Sous-paragraphe 3

La licence professionnelle

Paragraphe 3

Diplômes du deuxième cycle

Sous-paragraphe 1

Le diplôme national de master

Sous-paragraphe 2

Les formations dans les instituts de préparation à l'administration générale

D613-15 à D613-16

Paragraphe 4

Diplômes du troisième cycle

Sous-paragraphe 1

Formation doctorale

Sous-paragraphe 2

Charte des thèses

Sous-paragraphe 3

Cotutelle internationale de thèse

Sous-paragraphe 4

Dépôt, signalement, reproduction, diffusion et conservation des thèses ou travaux en vue du doctorat

Sous-paragraphe 5

L'habilitation à diriger des recherches

Sous-section 2

Diplômes en partenariat international

D613-17 à D613-25

Sous-section 2-1

Diplômes propres

D613-25-1 à D613-25-5

Sous-section 3

Etudiants handicapés

D613-26 à D613-30

Sous-section 4

Sportifs de haut niveau

D613-30-1 à D613-30-2

Section 2

Diplômes sanctionnant certaines formations professionnalisées

D613-31

Section 3

Validation des études supérieures antérieures pour la délivrance de diplômes

R613-32 à R613-37

Section 4

Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur

D613-38 à D613-50

Chapitre IV

Programmation et développement des formations supérieures

D614-1

Titre II

Les formations universitaires générales et la formation des maîtres

Chapitre Ier

Droit, sciences politiques, économie et administration

Chapitre II

Sciences et technologie

Chapitre III

Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales

Chapitre IV

Education physique et sportive

Chapitre V

Formation des maîtres

Titre III

Les formations de santé

Chapitre Ier

Dispositions communes

Section 1

Modalités d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique

Sous-section 1

Parcours de formation antérieurs dans l'enseignement supérieur

R631-1

Sous-section 2

Conditions et modalités d'admission

R631-1-1 à R631-1-3

Sous-section 3

Accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les personnes titulaires de titres ou diplômes validés à l'étranger ou pour les personnes ayant accompli des études en vue de ces diplômes

R631-1-4 à R631-1-5

Sous-section 4

Modalités de la régulation

R631-1-6

Sous-section 5

Dispositions applicables aux élèves des écoles du service de santé des armées

R631-1-7 à R631-1-12

Section 2

Formations communes à plusieurs filières et accès au deuxième cycle des études de santé

Sous-section 1

Le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale

D631-2 à D631-16

Sous-section 2

Accès au diplôme de praticien spécialiste en médecine ou en chirurgie dentaire pour les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

R631-17 à R631-21

Sous-section 3

Accès au deuxième cycle des études de santé

R631-21-1

Section 3

Accompagnement des étudiants en situation de handicap au cours de leur formation universitaire

D631-22

Section 4

Service sanitaire

D631-23

Section 5

Le contrat d'engagement de service public

R631-24 à D631-24-16

Chapitre II

Les études médicales

Section 1

Le diplôme de formation générale en sciences médicales

Section 2

Le deuxième cycle des études de médecine

Sous-section 1

Les modalités de formation du deuxième cycle des études de médecine

Paragraphe unique

Stages auprès d'un praticien agréé maître de stage des universités

R632-1 à R632-1-4

Section 3

Le troisième cycle des études de médecine

Sous-section 1

L'accès au troisième cycle des études de médecine

R632-2 à R632-2-10

Sous-section 2

L'inscription à la spécialité

R632-10 à R632-11

Sous-section 3

L'organisation géographique de la formation du troisième cycle des études de médecine

R632-12 à R632-16

Sous-section 4

L'organisation pédagogique de la formation du troisième cycle des études de médecine

R632-17 à R632-25

Sous-section 5

Les modalités de la formation du troisième cycle des études de médecine

R632-26 à R632-36

Sous-section 6

Les modalités d'évaluation de la formation de troisième cycle des études de médecine

R632-37 à R632-39

Sous-section 7

La réorientation

R632-40 à R632-41

Sous-section 8

La recherche

R632-42 à R632-43

Sous-section 9

Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des armées

Paragraphe 1er

Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées

R632-44 à R632-44-3

Paragraphe 2

Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées

R632-45 à R632-53

Sous-section 10

Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées

R632-54 à R632-57

Sous-section 12

L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins français ou ressortissants des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

R632-61 à R632-63

Sous-section 13

L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins étrangers autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

R632-64 à R632-72

Sous-section 14

Les formations communes

R632-73 à R632-79

Chapitre III

Les études pharmaceutiques

Section 1

Le diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques

Section 2

Le diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques

Section 3

Le troisième cycle court et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie

D633

Section 4

Le troisième cycle long

Sous-section 1

Diplômes d'études spécialisées

Paragraphe 1

Accès

D633-1 à D633-8

Paragraphe 2

Formation

D633-9 à D633-16-3

Paragraphe 3

Changement d'orientation

R633-17 à R633-18

Paragraphe 4

Changement d'interrégion, de région ou de subdivision pour motif impérieux

R633-18-1

Paragraphe 5

Délivrance

D633-19

Sous-section 2

Dispositions applicables aux pharmaciens des armées

D633-23 à D633-31

Sous-section 3

Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les ressortissants français ou des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

R633-35 à R633-39

Sous-section 4

Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les pharmaciens autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

R633-40 à R633-47

Sous-section 5

Dispositions diverses

R633-48

Chapitre IV

Les études odontologiques

Section 1

Le diplôme de formation générale en sciences odontologiques

Section 2

Le diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques

Section 3

Le troisième cycle court et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire

Section 4

Le troisième cycle long

Sous-section 1

Organisation

Paragraphe 1

Accès au troisième cycle long

R634-1 à R634-8

Paragraphe 2

Formation

R634-9 à R634-15-1

Paragraphe 3

Obtention et délivrance des diplômes

R634-16 à R634-18

Paragraphe 4

Accès au troisième cycle long pour les praticiens français ou ressortissants des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre

R634-19 à R634-23

Chapitre V

Les études de maïeutique

Section unique

Le diplôme d'Etat de docteur en maïeutique

Sous-section 1

Dispositions communes

D635-1 à D635-7

Sous-section 2

Le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques

Sous-section 3

Le deuxième cycle des études en sciences maïeutiques

Sous-section 4

Le troisième cycle et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique

D635-8

Chapitre VI

Les autres formations de santé

Section 1

Les études d'audioprothèse

D636-1 à D636-17

Section 2

Les études d'orthophonie

Sous-section 1

Dispositions générales

D636-18 à D636-18-3

Sous-section 2

Dispositions communes aux deux cycles d'études d'orthophonie

D636-21 à D636-21-2

Sous-section 3

Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste

D636-22

Section 3

Les études d'orthoptie

Section 4

Les études de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Sous-section 1

Dispositions générales

D636-48 à D636-49

Sous-section 2

Accès à la formation

D636-50 à D636-52

Sous-section 3

Organisation de la formation

D636-53

Sous-section 4

Evaluation des étudiants et délivrance du diplôme

Section 5

Les formations relevant du ministre chargé de la santé

Sous-section 1

Dispositions relatives aux formations

D636-68

Sous-section 2

Délivrance du grade de licence et de master

D636-69 à D636-72

Section 6

Les formations d'auxiliaire médical en pratique avancée

Sous-section 1

Le diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée

Paragraphe 1

Dispositions générales

D636-73 à D636-76

Paragraphe 2

Accès à la formation

D636-77 à D636-79

Paragraphe 3

Obtention du diplôme par validation des acquis de l'expérience ou d'études supérieures

D636-80

Paragraphe 4

Modalités d'obtention du diplôme

D636-81

Section 7

Le diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire

D636-82 à D636-84

Titre IV

Les formations technologiques

Chapitre Ier

Dispositions communes

Section 1

Diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires

Section 2

Diplôme d'ingénieur au titre de la formation professionnelle tout au long de la vie

Chapitre II

Les formations technologiques longues

Section 1

Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

D642-1 à D642-4

Section 2

La commission des titres d'ingénieur

R642-5 à R642-10

Section 3

Le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat

D642-11 à D642-13

Section 4

Le diplôme supérieur d'arts appliqués

Sous-section 1

Dispositions générales

D642-14 à D642-15

Sous-section 2

Modalités de préparation

R642-16 à D642-23

Sous-section 3

Conditions de délivrance

D642-25 à D642-31

Section 5

Diplôme national des métiers d'art et du design

Sous-section 1

Dispositions générales

D642-34 à D642-43

Sous-section 2

Accès à la formation

D642-44 à D642-46

Sous-section 3

Organisation et déroulement de la formation

D642-47 à D642-50

Sous-section 4

Evaluation des étudiants et délivrance du diplôme

D642-51 à D642-54

Sous-section 5

Procédure disciplinaire applicable aux candidats au diplôme national des métiers d'art et du design

D642-55 à R642-65

Section 6

Licence professionnelle “bachelor universitaire de technologie”

D642-66 à D642-67

Chapitre III

Les formations technologiques courtes

Section 1

Le brevet de technicien supérieur

Sous-section 1

Dispositions générales

D643-1 à D643-4

Sous-section 2

Modalités de préparation

D643-5 à D643-12

Sous-section 3

Conditions de délivrance

D643-13 à D643-26

Sous-section 4

Organisation des examens et délivrance du diplôme

D643-27 à D643-32

Sous-section 4-1

Procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet de technicien supérieur

D643-32-1 à R643-32-11

Sous-section 5

Inscription du brevet de technicien supérieur dans le dispositif européen d'enseignement supérieur

D643-33 à D643-35-1

Section 2

Le diplôme national des métiers d'art

Sous-section 1

Dispositions générales

D643-36 à D643-39

Sous-section 2

Admission

D643-40 à D643-43

Sous-section 3

Scolarité

D643-44 à D643-51

Sous-section 4

Organisation de l'examen et délivrance du diplôme

D643-52 à D643-58

Titre V

Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements

Chapitre Ier

Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités

D651-1

Chapitre II

Les formations dans les écoles normales supérieures

D652-1

Chapitre III

Les formations dans les grands établissements

D653-1

Titre VI

La recherche universitaire

Chapitre unique

Titre VII

Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur

Chapitre Ier

L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public

D671-1

Chapitre II

L'enseignement de l'architecture

Section 1

Les études d'architecture

R672-1 à R672-14

Section 2

Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux études d'architecture

D672-15 à D672-24

Chapitre III

L'enseignement dans les écoles de commerce

Chapitre IV

L'enseignement dans les écoles nationales des mines

D674-1

Chapitre V

L'enseignement dans les écoles supérieures militaires

Section 1

Les formations à l'Ecole polytechnique

D675-1 à D675-18

Section 2

Le diplôme de l'Ecole militaire interarmes

D675-19 à D675-20

Section 3

Les formations dans les autres écoles

D675-21

Chapitre VI

L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales

D676-1

Chapitre VII

L'enseignement dans les écoles de la marine marchande

D677-1

Chapitre VIII

L'enseignement à l'Ecole nationale de l'aviation civile

D678-1

Titre VIII

Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre Ier

Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte

R681-1 à R681-8

Chapitre II

Saint-Barthélemy

Chapitre III

Saint-Martin

Chapitre IV

Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre V

Wallis-et-Futuna

R685-1 à D685-2

Chapitre VI

Polynésie française

R686-1 à D686-2

Chapitre VII

Nouvelle-Calédonie

R687-1 à D687-2