Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

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Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Insertion dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

Section 2 : La reconnaissance de l'engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle

Section 3 : Les formes d'enseignement

Section 4 : Période de césure

Chapitre II : Accès aux études supérieures

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Phase principale de la procédure nationale de préinscription

Section 3 : Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription

Section 4 : Interventions du recteur de région académique sur le fondement des VIII et IX de l'article L. 612-3

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3

Sous-section 3 : Mise en œuvre de la procédure prévue au IX de l'article L. 612-3

Section 6 : Régime disciplinaire applicable aux candidats à une préinscription dans une formation initiale du premier cycle de l'enseignement supérieur mentionnée à l'article L. 612-3

Chapitre II bis : Déroulement des études supérieures

Section 1 : Le premier cycle

Sous-section 1 : Inscription des étudiants à l'université

Paragraphe 1 : Dispositions communes

Paragraphe 2 : Admission à l'université

Paragraphe 3 : Dispositions applicables aux étudiants étrangers non ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne, d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

Sous-section 2 : Les classes préparatoires aux grandes écoles

Paragraphe 1 : Admission

Paragraphe 2 : Organisation

Paragraphe 3 : Inscription des étudiants dans un établissement public d'enseignement supérieur

Paragraphe 4 : Classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les établissements privés et placées sous contrat d'association

Sous-section 3 : Admission en section de techniciens supérieurs et en institut universitaire de technologie

Sous-section 4 : Le grade de licence

Section 2 : Le deuxième cycle

Sous-section unique : Le grade de master

Section 3 : Le troisième cycle

Sous-section 1 : Le titre de docteur honoris causa

Sous-section 2 : Le mécénat de doctorat des entreprises

Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires

Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes

Sous-section 1 : Diplômes nationaux

Paragraphe 1 : Grades, titres et diplômes

Paragraphe 2 : Diplômes du premier cycle ou permettant d'y accéder

Sous-paragraphe 1 : Le diplôme d'accès aux études universitaires

Sous-paragraphe 2 : La licence

Sous-paragraphe 3 : La licence professionnelle

Paragraphe 3 : Diplômes du deuxième cycle

Sous-paragraphe 1 : Le diplôme national de master

Sous-paragraphe 2 : Les formations dans les instituts de préparation à l'administration générale

Paragraphe 4 : Diplômes du troisième cycle

Sous-paragraphe 1 : Formation doctorale

Sous-paragraphe 2 : Charte des thèses

Sous-paragraphe 3 : Cotutelle internationale de thèse

Sous-paragraphe 4 : Dépôt, signalement, reproduction, diffusion et conservation des thèses ou travaux en vue du doctorat

Sous-paragraphe 5 : L'habilitation à diriger des recherches

Sous-section 2 : Diplômes en partenariat international

Sous-section 2-1 : Diplômes propres

Sous-section 3 : Etudiants handicapés

Sous-section 4 : Sportifs de haut niveau

Section 2 : Diplômes sanctionnant certaines formations professionnalisées

Section 3 : Validation des études supérieures antérieures pour la délivrance de diplômes

Section 4 : Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur

Chapitre IV : Programmation et développement des formations supérieures

Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

Chapitre Ier

Dispositions communes

Section 1

Insertion dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

D611-1 à D611-6

Section 2

La reconnaissance de l'engagement des étudiants dans la vie associative, sociale ou professionnelle

D611-7 à D611-9

Section 3

Les formes d'enseignement

D611-10 à D611-12

Section 4

Période de césure

D611-13 à D611-20

Chapitre II

Accès aux études supérieures

Section 1

Dispositions générales

D612-1 à D612-1-9-1

Section 2

Phase principale de la procédure nationale de préinscription

D612-1-10 à D612-1-16

Section 3

Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription

D612-1-17 à D612-1-20

Section 4

Interventions du recteur de région académique sur le fondement des VIII et IX de l'article L. 612-3

Sous-section 1

Dispositions communes

D612-1-21 à D612-1-22

Sous-section 2

Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3

D612-1-23 à D612-1-24

Sous-section 3

Mise en œuvre de la procédure prévue au IX de l'article L. 612-3

D612-1-25 à D612-1-30

Section 6

Régime disciplinaire applicable aux candidats à une préinscription dans une formation initiale du premier cycle de l'enseignement supérieur mentionnée à l'article L. 612-3

D612-1-36

Chapitre II bis

Déroulement des études supérieures

Section 1

Le premier cycle

Sous-section 1

Inscription des étudiants à l'université

Paragraphe 1

Dispositions communes

D612-2 à D612-8

Paragraphe 2

Admission à l'université

Paragraphe 3

Dispositions applicables aux étudiants étrangers non ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne, d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

D612-11 à D612-18

Sous-section 2

Les classes préparatoires aux grandes écoles

Paragraphe 1

Admission

D612-19 à D612-20

Paragraphe 2

Organisation

D612-21 à D612-28

Paragraphe 3

Inscription des étudiants dans un établissement public d'enseignement supérieur

D612-29 à D612-29-1

Paragraphe 4

Classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les établissements privés et placées sous contrat d'association

D612-29-2

Sous-section 3

Admission en section de techniciens supérieurs et en institut universitaire de technologie

D612-30 à D612-32

Sous-section 4

Le grade de licence

D612-32-1 à R612-32-6

Section 2

Le deuxième cycle

Sous-section unique

Le grade de master

D612-33 à D612-36-4

Section 3

Le troisième cycle

Sous-section 1

Le titre de docteur honoris causa

D612-37 à D612-41

Sous-section 2

Le mécénat de doctorat des entreprises

D612-42 à D612-47

Chapitre III

Collation des grades et titres universitaires

Section 1

Règles générales de délivrance des diplômes

Sous-section 1

Diplômes nationaux

Paragraphe 1

Grades, titres et diplômes

D613-1 à D613-12

Paragraphe 2

Diplômes du premier cycle ou permettant d'y accéder

Sous-paragraphe 1

Le diplôme d'accès aux études universitaires

D613-14

Sous-paragraphe 2

La licence

Sous-paragraphe 3

La licence professionnelle

Paragraphe 3

Diplômes du deuxième cycle

Sous-paragraphe 1

Le diplôme national de master

Sous-paragraphe 2

Les formations dans les instituts de préparation à l'administration générale

D613-15 à D613-16

Paragraphe 4

Diplômes du troisième cycle

Sous-paragraphe 1

Formation doctorale

Sous-paragraphe 2

Charte des thèses

Sous-paragraphe 3

Cotutelle internationale de thèse

Sous-paragraphe 4

Dépôt, signalement, reproduction, diffusion et conservation des thèses ou travaux en vue du doctorat

Sous-paragraphe 5

L'habilitation à diriger des recherches

Sous-section 2

Diplômes en partenariat international

D613-17 à D613-25

Sous-section 2-1

Diplômes propres

D613-25-1 à D613-25-5

Sous-section 3

Etudiants handicapés

D613-26 à D613-30

Sous-section 4

Sportifs de haut niveau

D613-30-1 à D613-30-2

Section 2

Diplômes sanctionnant certaines formations professionnalisées

D613-31

Section 3

Validation des études supérieures antérieures pour la délivrance de diplômes

R613-32 à R613-37

Section 4

Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur

D613-38 à D613-50

Chapitre IV

Programmation et développement des formations supérieures

D614-1