Section 2 : Le deuxième cycle
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- Code de l'éducation
- ...
- Partie réglementaire
- Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
- Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
- Chapitre II bis : Déroulement des études supérieures
Section 2 : Le deuxième cycle
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Sous-section unique
Le grade de master
D612-33 à D612-36-4