Livre VIII : La vie universitaire
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Titre Ier
Les droits et obligations des usagers du service public de l'enseignement supérieur
Chapitre unique.
Section 1
Recrutement et emploi d'étudiants
D811-1 à D811-9
Section 2
Discipline
Sous-section 1
Dispositions communes
R811-11 à R811-13-4
Sous-section 2
La section disciplinaire du conseil académique
R811-14 à R811-42
Sous-section 3
La section disciplinaire commune mise en place par le recteur de région académique
R811-43 à R811-50
Titre II
Les aides aux étudiants et les œuvres universitaires
Chapitre Ier
Les aides aux étudiants
Section 1
Bourses d'enseignement supérieur
D821-1 à R821-5
Section 3
Bourses et aides attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la culture
D821-10 à D821-16
Chapitre II
Les œuvres universitaires
Section 1
Le réseau des œuvres universitaires
R822-1 à R822-2
Section 2
Le Centre national des œuvres universitaires et scolaires
R822-3 à R822-8
Section 3
Les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
R822-9 à R822-15
Section 4
Dispositions communes au Centre national et aux centres régionaux
R822-16 à R822-25
Section 5
Conventions relatives au transfert de propriété des biens affectés au logement des étudiants
R822-26 à R822-28
Section 6
Dispositions relatives à l'attribution de certaines catégories de logements destinés aux étudiants
R822-29 à R822-34
Titre III
La santé et la protection sociale des étudiants
Chapitre Ier
La santé universitaire
D831-1 à R831-2
Chapitre II
La protection sociale des étudiants
Titre IV
Les activités péri-universitaires, sportives et culturelles
Chapitre unique.
Section 1
Associations sportives des établissements d'enseignement supérieur
R841-1
Section 2
Contribution de vie étudiante et de campus
D841-2 à D841-11
Titre V
Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
R851-1 à R851-3
Chapitre II
Saint-Barthélemy
Chapitre III
Saint-Martin
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
Section 1
Dispositions générales
R855-1 à D855-2
Section 2
Bourses nationales d'enseignement supérieur accordées aux étudiants de Wallis et Futuna
D855-3 à D855-7
Chapitre VI
Polynésie française
Section 1
Dispositions générales
R856-1 à D856-2
Section 2
Bourses nationales d'enseignement supérieur accordées aux étudiants de Polynésie française
D856-3 à D856-7
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
Section 1
Dispositions générales
R857-1 à D857-2
Section 2
Bourses nationales d'enseignement supérieur accordées aux étudiants de Nouvelle-Calédonie
D857-3 à D857-7