Chapitre II bis : Déroulement des études supérieures

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Section 1 : Le premier cycle

Sous-section 1 : Inscription des étudiants à l'université

Paragraphe 1 : Dispositions communes

Paragraphe 2 : Admission à l'université

Paragraphe 3 : Dispositions applicables aux étudiants étrangers non ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne, d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

Sous-section 2 : Les classes préparatoires aux grandes écoles

Paragraphe 1 : Admission

Paragraphe 2 : Organisation

Paragraphe 3 : Inscription des étudiants dans un établissement public d'enseignement supérieur

Paragraphe 4 : Classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les établissements privés et placées sous contrat d'association

Sous-section 3 : Admission en section de techniciens supérieurs et en institut universitaire de technologie

Sous-section 4 : Le grade de licence

Section 2 : Le deuxième cycle

Sous-section unique : Le grade de master

Section 3 : Le troisième cycle

Sous-section 1 : Le titre de docteur honoris causa

Sous-section 2 : Le mécénat de doctorat des entreprises

Code de l'éducation
...
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

Chapitre II bis : Déroulement des études supérieures

Section 1

Le premier cycle

Sous-section 1

Inscription des étudiants à l'université

Paragraphe 1

Dispositions communes

D612-2 à D612-8

Paragraphe 2

Admission à l'université

Paragraphe 3

Dispositions applicables aux étudiants étrangers non ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne, d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération helvétique

D612-11 à D612-18

Sous-section 2

Les classes préparatoires aux grandes écoles

Paragraphe 1

Admission

D612-19 à D612-20

Paragraphe 2

Organisation

D612-21 à D612-28

Paragraphe 3

Inscription des étudiants dans un établissement public d'enseignement supérieur

D612-29 à D612-29-1

Paragraphe 4

Classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les établissements privés et placées sous contrat d'association

D612-29-2

Sous-section 3

Admission en section de techniciens supérieurs et en institut universitaire de technologie

D612-30 à D612-32

Sous-section 4

Le grade de licence

D612-32-1 à R612-32-6

Section 2

Le deuxième cycle

Sous-section unique

Le grade de master

D612-33 à D612-36-4

Section 3

Le troisième cycle

Sous-section 1

Le titre de docteur honoris causa

D612-37 à D612-41

Sous-section 2

Le mécénat de doctorat des entreprises

D612-42 à D612-47