Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
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- Code de l'éducation
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Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
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Titre Ier
L'organisation générale des enseignements
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L611-1 à L611-12
Chapitre II
Déroulement des études supérieures.
L612-1 à L612-1-1
Section 1
Le premier cycle.
L612-2 à L612-4
Section 2
Le deuxième cycle.
L612-5 à L612-6-1
Section 3
Le troisième cycle.
L612-7
Chapitre III
Collation des grades et titres universitaires
Section 1
Règles générales de délivrance des diplômes.
L613-1 à L613-2
Section 3
Obtention de diplômes nationaux par les étudiants des établissements d'enseignement supérieur privés.
L613-7
Chapitre IV
Programmation et développement des formations supérieures.
L614-1 à L614-2
Titre II
Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
Chapitre Ier
Droit, sciences politiques, économie et administration.
L621-1 à L621-3
Chapitre II
Sciences et technologie.
L622-1
Chapitre III
Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales.
L623-1
Chapitre IV
Education physique et sportive.
L624-1 à L624-2
Chapitre V
Formation des personnels enseignants et d'éducation
L625-1 à L625-2
Titre III
Les formations de santé
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L631-1
Chapitre II
Les études médicales.
L632-1 à L632-13
Chapitre III
Les études pharmaceutiques.
L633-1 à L633-6
Chapitre IV
Les études odontologiques.
L634-1
Chapitre V
Les études de maïeutique.
-L635-2
Chapitre VI
Les autres formations de santé.
L636-1
Titre IV
Les formations technologiques
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L641-1 à L641-5
Chapitre II
Les formations technologiques longues.
L642-1 à L642-12
Chapitre III
Les formations technologiques courtes.
Titre V
Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements.
Chapitre préliminaire
Dispositions communes
Chapitre Ier
Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités.
Chapitre II
Les formations dans les écoles normales supérieures.
Chapitre III
Les formations dans les grands établissements.
Titre VI
La recherche universitaire.
Chapitre unique
L661-1
Titre VII
Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
Chapitre Ier
L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public.
L671-1 à L671-2
Chapitre II
L'enseignement de l'architecture.
Chapitre III
L'enseignement dans les écoles de commerce.
Chapitre IV
L'enseignement dans les écoles nationales des mines.
Chapitre V
L'enseignement dans les écoles supérieures militaires.
L675-1
Chapitre VI
L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales.
L676-1
Chapitre VII
L'enseignement dans les écoles de la marine marchande.
Titre VIII
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
L681-1 à L681-5
Chapitre II
Saint-Barthélemy
L682-1
Chapitre III
Saint-Martin
L683-1
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
L684-1 à L684-2
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L685-1
Chapitre VI
Polynésie française
L686-1 à L686-3
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L687-1 à L687-3