Troisième partie : Les enseignements supérieurs et la recherche
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Troisième partie : Les enseignements supérieurs et la recherche
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Livre VI
L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
Titre Ier
L'organisation générale des enseignements
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L611-1 à L611-12
Chapitre II
Déroulement des études supérieures.
L612-1 à L612-1-1
Section 1
Le premier cycle.
L612-2 à L612-4
Section 2
Le deuxième cycle.
L612-5 à L612-6-1
Section 3
Le troisième cycle.
L612-7
Chapitre III
Collation des grades et titres universitaires
Section 1
Règles générales de délivrance des diplômes.
L613-1 à L613-2
Section 3
Obtention de diplômes nationaux par les étudiants des établissements d'enseignement supérieur privés.
L613-7
Chapitre IV
Programmation et développement des formations supérieures.
L614-1 à L614-2
Titre II
Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
Chapitre Ier
Droit, sciences politiques, économie et administration.
L621-1 à L621-3
Chapitre II
Sciences et technologie.
L622-1
Chapitre III
Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales.
L623-1
Chapitre IV
Education physique et sportive.
L624-1 à L624-2
Chapitre V
Formation des personnels enseignants et d'éducation
L625-1 à L625-2
Titre III
Les formations de santé
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L631-1
Chapitre II
Les études médicales.
L632-1 à L632-13
Chapitre III
Les études pharmaceutiques.
L633-1 à L633-6
Chapitre IV
Les études odontologiques.
L634-1
Chapitre V
Les études de maïeutique.
-L635-2
Chapitre VI
Les autres formations de santé.
L636-1
Titre IV
Les formations technologiques
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L641-1 à L641-5
Chapitre II
Les formations technologiques longues.
L642-1 à L642-12
Chapitre III
Les formations technologiques courtes.
Titre V
Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements.
Chapitre préliminaire
Dispositions communes
Chapitre Ier
Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités.
Chapitre II
Les formations dans les écoles normales supérieures.
Chapitre III
Les formations dans les grands établissements.
Titre VI
La recherche universitaire.
Chapitre unique
L661-1
Titre VII
Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
Chapitre Ier
L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public.
L671-1 à L671-2
Chapitre II
L'enseignement de l'architecture.
Chapitre III
L'enseignement dans les écoles de commerce.
Chapitre IV
L'enseignement dans les écoles nationales des mines.
Chapitre V
L'enseignement dans les écoles supérieures militaires.
L675-1
Chapitre VI
L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales.
L676-1
Chapitre VII
L'enseignement dans les écoles de la marine marchande.
Titre VIII
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
L681-1 à L681-5
Chapitre II
Saint-Barthélemy
L682-1
Chapitre III
Saint-Martin
L683-1
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
L684-1 à L684-2
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L685-1
Chapitre VI
Polynésie française
L686-1 à L686-3
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L687-1 à L687-3
Livre VII
Les établissements d'enseignement supérieur
Titre Ier
Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Chapitre Ier
Principes relatifs à la création et à l'autonomie des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.
L711-1 à L711-11
Chapitre II
Les universités.
Section 1
Gouvernance.
L712-1 à L712-7
Section 2
Responsabilités et compétences élargies.
L712-10
Chapitre III
Les composantes des universités.
L713-1 à L713-2
Section 1
Les unités de formation et de recherche.
L713-3
Section 2
Dispositions propres aux unités de formation et de recherche de médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique
L713-4 à L713-8
Section 3
Les instituts et les écoles.
L713-9
Chapitre IV
Les services communs.
L714-1 à L714-2
Chapitre V
Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités.
L715-1 à L715-3
Chapitre VI
Les écoles normales supérieures.
L716-1
Chapitre VII
Les grands établissements.
L717-1
Chapitre VIII
Les écoles françaises à l'étranger.
L718-1
Chapitre VIII bis
Coopération et regroupements des établissements
Section 1
Dispositions communes
L718-2 à L718-5
Section 2
Fusion d'établissements
L718-6
Section 3
La communauté d'universités et établissements
L718-7 à L718-15
Section 4
Conventions et association
L718-16
Chapitre IX
Dispositions communes
Section 1
Dispositions relatives à la composition des conseils.
L719-1 à L719-3
Section 2
Régime financier.
L719-4 à L719-6
Section 3
Contrôle administratif et financier.
L719-7 à L719-9
Section 4
Lutte contre les faits d'antisémitisme, de racisme, de discrimination, de violence et de haine
L719-10 à L719-11-2
Section 5
Autres dispositions communes.
L719-12 à L719-14
Titre II
Instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
Chapitre Ier
Missions et organisation des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
L721-1 à L721-3
Chapitre II
Droits et obligations de l'Etat et des départements concernant les instituts universitaires de formation des maîtres, les écoles supérieures du professorat et de l'éducation et les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
L722-1 à L722-17
Chapitre III
Missions et organisation de l'établissement de formation des personnels pour l'adaptation et l'intégration scolaires
L723-1
Titre III
Les établissements d'enseignement supérieur privés
Chapitre Ier
Ouverture des établissements d'enseignement supérieur privés.
L731-1 à L731-19
Chapitre II
Rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés à but non lucratif
L732-1 à L732-4
Titre IV
Les établissements d'enseignement supérieur à caractère administratif placés sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Chapitre unique.
L741-1
Titre V
Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
Chapitre Ier
Les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
L751-1 à L751-2
Chapitre II
Les écoles d'architecture.
L752-1 à L752-2
Chapitre III
Les écoles de commerce.
L753-1
Chapitre IV
Les établissements sous tutelle des ministères chargés de la justice, de l'intérieur, de l'industrie, du développement durable, de l'énergie et des sports.
Chapitre V
Les écoles supérieures militaires.
L755-1 à L755-3
Chapitre VI
Les écoles sanitaires et sociales.
L756-1 à L756-2-1
Chapitre VII
L'Ecole nationale supérieure maritime.
L757-1
Chapitre VIII
La Fondation nationale des sciences politiques.
L758-1 à L758-2
Chapitre IX
Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques
L759-1 à L759-5
Chapitre X
Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle
L75-10-1
Titre VI
Dispositions communes
Chapitre Ier
Dispositions communes aux établissements publics et privés.
L761-1 à L761-2
Chapitre II
Dispositions communes aux établissements publics.
L762-1 à L762-6
Titre VII
Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
L771-1
Section 1
Dispositions particulières à la Guyane et à la Martinique
L771-2 à L771-4
Section 2
Dispositions particulières à Mayotte
L771-5 à L771-8
Section 3
Dispositions applicables à l'université des Antilles
L771-9 à L771-17
Chapitre II
Saint-Barthélemy
Chapitre III
Saint-Martin
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L775-1
Chapitre VI
Polynésie française
L776-1 à L776-2
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L777-1 à L777-2
Livre VIII
La vie universitaire
Titre Ier
Les droits et obligations des usagers du service public de l'enseignement supérieur
Chapitre unique.
L811-1 à L811-6
Titre II
Les aides aux étudiants et les oeuvres universitaires
Chapitre Ier
Les aides aux étudiants.
L821-1 à L821-4
Chapitre II
Les oeuvres universitaires.
L822-1 à L822-5
Titre III
La santé et la protection sociale des étudiants
Chapitre Ier
La santé universitaire.
L831-1 à L831-3
Chapitre II
La protection sociale des étudiants.
L832-1 à L832-2
Titre IV
Les activités périuniversitaires, sportives et culturelles
Chapitre unique.
L841-1 à L841-5
Titre V
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
Chapitre II
Saint-Barthélemy
Chapitre III
Saint-Martin
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L855-1
Chapitre VI
Polynésie française
L856-1
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L857-1