LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
Bloc précédentBloc suivant
TITRE Ier
LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre Ier
Sports de nature
L311-1 à L311-7
Chapitre II
Equipements sportifs
Section 1
Dispositions communes
L312-1 à L312-4
Section 2
Enceintes sportives
L312-5 à L312-11
Section 3
Structures provisoires et démontables
L312-12 à L312-13
Section 4
Dispositions pénales
L312-14 à L312-17
TITRE II
OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre Ier
Obligation d'assurance
L321-1 à L321-9
Chapitre II
Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 1
Dispositions générales
L322-1 à L322-6
Section 2
Dispositions relatives aux baignades et piscines ouvertes au public
L322-7 à L322-9
TITRE III
MANIFESTATIONS SPORTIVES
Chapitre préliminaire
Jeux Olympiques et Paralympiques
L330-1
Chapitre Ier
Organisation des manifestations sportives
Section 1
Rôle des fédérations
L331-1 à L331-4-1
Section 2
Autorisation et déclaration préalables
L331-5 à L331-8-1
Section 3
Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives
L331-9 à L331-12
Chapitre II
Sécurité des manifestations sportives
L332-1 à L332-21
Chapitre III
Exploitation des manifestations sportives
Section 1
Droit d'exploitation
L333-1 à L333-5
Section 2
Liberté de diffusion
L333-6 à L333-9
Section 3
Lutte contre la retransmission illicite des manifestations et compétitions sportives
L333-10 à L333-11
Chapitre IV
Dispositions particulières à titre d'hommage
L334-1
Chapitre V
Plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives
L335-1 à L335-3