TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
Bloc précédentBloc suivant
- Code du sport
- Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
//
Chapitre Ier
Le Comité national olympique et sportif français
Section 1
Mission générale
R141-1 à R141-4
Section 2
Mission de conciliation
Sous-section 1
Principes
R141-5 à R141-9-1
Sous-section 2
Conférence des conciliateurs
R141-10 à R141-14
Sous-section 3
Procédure
Paragraphe 1
Saisine du conciliateur et instruction de la demande
R141-15 à R141-21
Paragraphe 2
Audience et mesures de conciliation
R141-22 à R141-24
Sous-section 4
Disposition commune
R141-25
Chapitre Ier bis
Le Comité paralympique et sportif français
R141-26 à R141-28
Chapitre II
Autres organismes de concertation
Section 1
La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
R142-7 à R142-11
Section 2
Le Conseil supérieur des sports de montagne
D142-26 à D142-31
Section 5
La Conférence permanente du sport féminin
D142-39 à D142-42