TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
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TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
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Chapitre Ier
Formation aux professions du sport
Section 1
Etablissements publics de formation
Sous-section 1
L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Paragraphe 1
Objet et missions
R211-1 à R211-2-1
Paragraphe 2
Organisation et fonctionnement
R211-3 à R211-17
Paragraphe 3
Régime financier et comptable
R211-18 à R211-18-6
Sous-section 2
L'Institut français du cheval et de l'équitation
R211-19
Sous-section 3
L'Institut national du nautisme
D211-36
Paragraphe 1
Missions
D211-37
Paragraphe 2
Organisation et fonctionnement
D211-38 à D211-51
Paragraphe 3
Régime comptable et financier
D211-52 à D211-52-1
Sous-section 4
L'Ecole nationale des sports de montagne
Paragraphe 1
Missions
D211-53 à D211-53-2
Paragraphe 2
Fonctionnement
D211-54 à D211-62
Paragraphe 3
Régime comptable et financier
D211-63 à D211-67
Paragraphe 4
Personnel
D211-68
Section 2
Centres de formation
Paragraphe 1
Agrément des centres de formation
D211-83 à D211-90
Paragraphe 2
Convention de formation
R211-91 à R211-100
Paragraphe 3
Dérogation à la durée maximale de trois ans du contrat de travail conclu à l'issue de la formation
D211-100-1
Section 3
Arbitres et juges
D211-101
Chapitre II
Enseignement du sport contre rémunération
Section 1
Obligation de qualification
Sous-section 1
Dispositions générales
Paragraphe 1
Principes
R212-1 à R212-6
Paragraphe 2
Activités physiques et sportives s'exerçant dans un environnement spécifique
R212-7 à R212-10
Paragraphe 3
Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CPJEPS, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires
Sous-Paragraphe 1er
Le jury
R212-10-1 à R212-10-6
Sous-Paragraphe 2
L'habilitation
R212-10-8 à R212-10-16
Sous-Paragraphe 3
Les modalités de la formation
R212-10-17 à R212-10-20-1
Sous-Paragraphe 4
La délivrance du diplôme
R212-10-21
Sous-section 2
Diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification
Paragraphe 1
Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
D212-11 à D212-15
Paragraphe 2
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
D212-20 à R212-31
Paragraphe 3
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
D212-35 à D212-43-1
Paragraphe 4
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
D212-51 à D212-59
Paragraphe 4 bis
Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
D212-65 à D212-66
Paragraphe 5
Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne
D212-67 à D212-69-2
Paragraphe 7
Reconnaissance des diplômes étrangers
R212-84 à D212-84-1
Section 2
Obligation de déclaration d'activité
Sous-section 1
Personnes titulaires des diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification requis
R212-85 à R212-87
Sous-section 2
Ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant s'établir en France
R212-88 à R212-91
Sous-section 3
Ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant exercer dans le cadre d'une prestation de services
R212-92 à R212-94
Sous-section 4
Carte professionnelle européenne des guides de montagne
R212-94-1 à R212-94-3
Sous-section 5
Mécanisme d'alertes
R212-94-4
Section 3
Police des activités d'enseignement
D212-95