TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
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TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
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Chapitre préliminaire
Chapitre Ier
Suivi médical des sportifs
Section 1
Certificat médical
Sous-section 1
Surveillance médicale des sportifs professionnels
R231-1
Sous-section 2
Certificat médical et questionnaire de santé
D231-1-1 à D231-1-5
Section 2
Rôle des fédérations sportives
R231-2 à R231-11
Chapitre II
Lutte contre le dopage
Section 1
Prévention
Sous-section 1
Rôle des antennes médicales de prévention du dopage
D232-1 à D232-3
Sous-section 2
Agrément des antennes médicales de prévention du dopage
R232-4 à D232-6
Section 2
Agence française de lutte contre le dopage
Sous-section 1
Organisation administrative
R232-10 à R232-19
Sous-section 2
Statut des membres, agents et collaborateurs de l'agence
D232-20 à R232-26
Sous-section 3
Régime budgétaire et comptable
R232-27 à R232-40
Sous-Section 4
Traitement automatisé de données à caractère personnel visant à mettre en œuvre l'établissement du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 230-3
R232-41-1 à R232-41-9
Sous-section 5
Transmission de documents par voie électronique
R232-41-10 à R232-41-11
Sous-section 6
Education contre le dopage
R232-41-12 à R232-41-12-3
Sous-section 7
Respect de leurs obligations par les fédérations sportives
R232-41-12-4 à R232-41-12-6
Sous-section 8
Traitement automatisé de données à caractère personnel visant à mettre en œuvre le dispositif de caméras individuelles mentionnées à l'article L. 232-12
R232-41-13 à R232-41-13-6
Section 3
Agissements interdits, contrôles et enquêtes
Sous-section préliminaire
Interdiction de recourir aux services d'une personne qui a fait l'objet d'une sanction en matière de lutte contre le dopage
R232-41-15 à R232-41-16
Sous-section 1
Organisation des contrôles
Paragraphe 1
Principes.
R232-42 à R232-44
Paragraphe 2
Examens et prélèvements autorisés.
R232-45 à R232-66
Paragraphe 2-1
Etablissement du profil biologique des sportifs entrant dans le champ de l'article L. 230-3
R232-67-1 à R232-67-16
Paragraphe 2-2
Comparaison d'empreintes génétiques et examen de caractéristiques génétiques
Sous-Paragraphe 1
Conditions des prélèvements et analyses
R232-67-17 à R232-67-19
Sous-Paragraphe 2
Traitement de données à caractère personnel
R232-67-20 à R232-67-27
Paragraphe 3
Agrément, formation et assermentation des personnes chargées des contrôles.
R232-68 à R232-71
Paragraphe 4
Agrément des organismes chargés des contrôles
R232-71-1
Sous-section 2
Les autorisations d'usage à des fins thérapeutiques
D232-72 à D232-84-1
Sous-section 3
Traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "autorisations d'usage à des fins thérapeutiques délivrées aux sportifs"
R232-85-2 à R232-85-9
Sous-section 4
Enquêtes
R232-86 à R232-86-4
Section 4
Sanctions administratives, mesures conservatoires et autres conséquences
Sous-section 1
Composition administrative
R232-88 à R232-89-1
Sous-section 2
Procédure disciplinaire devant la commission des sanctions
R232-90 à R232-98-2
Sous-section 3
Mesures prises par les fédérations sportives et les organisateurs de manifestation
R232-98-3
Section 5
Coopération interministérielle et échanges de renseignements relatifs à la lutte contre le trafic de substances ou méthodes dopantes
D232-99 à D232-103
Section 6
Reconnaissance des décisions
R232-104
Section 7
Contrôles et constats des infractions
R232-105