TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
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- Code du sport
- Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
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Chapitre Ier
Sports de nature
Section unique
Commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature
R311-1 à R311-3
Chapitre II
Equipements sportifs
Section 1
Dispositions communes
Sous-section 1
Schéma de services collectifs du sport
D312-1
Sous-section 2
Déclaration des équipements sportifs
R312-2 à R312-7
Section 2
Installations fixes
R312-8 à R312-15
Section 3
Installations provisoires
R312-16 à R312-21
Section 4
La Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
R312-22 à R312-25
Section 5
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
D312-26