TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES

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Chapitre Ier : Obligation d'assurance

Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité

Section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Obligations générales

Sous-section 3 : Rôle du préfet du département

Section 2 : Etablissements de natation et d'activités aquatiques

Section 3 : Exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball

Section 4 : Prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs

Section 5 : Dispositions spécifiques aux établissements d'activités physiques ou sportives qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique

Code du sport
Partie réglementaire - Décrets
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES

Chapitre Ier

Obligation d'assurance

D321-1 à D321-6

Chapitre II

Garanties d'hygiène et de sécurité

Section 1

Dispositions générales

Sous-section 2

Obligations générales

R322-4 à R322-7

Sous-section 3

Rôle du préfet du département

R322-8 à R322-10

Section 2

Etablissements de natation et d'activités aquatiques

D322-11 à R322-18

Section 3

Exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball

R322-19 à R322-26

Section 4

Prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs

R322-27 à R322-38

Section 5

Dispositions spécifiques aux établissements d'activités physiques ou sportives qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique

R322-39 à R322-43