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TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT

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Chapitre Ier : Formation aux professions du sport

Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération

Section 1 : Obligation de qualification

Section 2 : Obligation d'honorabilité

Section 3 : Obligation de déclaration d'activité

Section 4 : Police des activités d'enseignement

Code du sport
Partie législative
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT

TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT

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Chapitre Ier

Formation aux professions du sport

L211-1 à L211-8

Chapitre II

Enseignement du sport contre rémunération

Section 1

Obligation de qualification

L212-1 à L212-8

Section 2

Obligation d'honorabilité

L212-9 à L212-10

Section 3

Obligation de déclaration d'activité

L212-11 à L212-12

Section 4

Police des activités d'enseignement

L212-13 à L212-14

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