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TITRE II : SPORTIFS

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Chapitre Ier : Sport de haut niveau

Chapitre II : Sport professionnel

Chapitre III : Autres dispositions applicables aux sportifs

Chapitre IV : Supporters

Code du sport
Partie législative
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT

TITRE II : SPORTIFS

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Chapitre Ier

Sport de haut niveau

L221-1 à L221-14

Chapitre II

Sport professionnel

L222-1 à L222-22

Chapitre III

Autres dispositions applicables aux sportifs

L223-1 à L223-3

Chapitre IV

Supporters

L224-1 à L224-3

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