TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

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Chapitre préliminaire : Jeux Olympiques et Paralympiques

Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

Section 1 : Rôle des fédérations

Section 2 : Autorisation et déclaration préalables

Section 3 : Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives

Chapitre III : Exploitation des manifestations sportives

Section 1 : Droit d'exploitation

Section 2 : Liberté de diffusion

Section 3 : Lutte contre la retransmission illicite des manifestations et compétitions sportives

Chapitre IV : Dispositions particulières à titre d'hommage

Chapitre V : Plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives

Code du sport
Partie législative
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre préliminaire

Jeux Olympiques et Paralympiques

L330-1

Chapitre Ier

Organisation des manifestations sportives

Section 1

Rôle des fédérations

L331-1 à L331-4-1

Section 2

Autorisation et déclaration préalables

L331-5 à L331-8-1

Section 3

Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

L331-9 à L331-12

Chapitre II

Sécurité des manifestations sportives

L332-1 à L332-21

Chapitre III

Exploitation des manifestations sportives

Section 1

Droit d'exploitation

L333-1 à L333-5

Section 2

Liberté de diffusion

L333-6 à L333-9

Section 3

Lutte contre la retransmission illicite des manifestations et compétitions sportives

L333-10 à L333-11

Chapitre IV

Dispositions particulières à titre d'hommage

L334-1

Chapitre V

Plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives

L335-1 à L335-3