Chapitre Ier : Sport de haut niveau

Section 1

Acteurs

Sous-section 1

Inscription sur la liste des sportifs de haut niveau

R221-1 à R221-8-1

Sous-section 2

Inscription sur la liste des entraîneurs de haut niveau

R221-9

Sous-section 3

Inscription sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

R221-10

Sous-section 4

Inscription sur les listes des sportifs Espoirs et des collectifs nationaux

R221-11 à R221-13

Sous-section 5

Suspension, retrait des listes et interdiction d'inscription sur ces listes

R221-14 à R221-16

Section 2

Les projets de performances fédéraux

R221-17 à R221-24

Section 3

Autres mesures relatives aux sportifs de haut niveau

D221-27