Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

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Section 1 : Rôle des fédérations

Section 2 : Autorisation et déclaration préalable

Section 3 : Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

Section 4 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Déclaration des manifestations sportives sans chronométrage, sans classement et sans horaire fixé à l'avance

Sous-section 3 : Déclaration des manifestations avec classement, chronométrage ou horaire fixé à l'avance

Sous-section 4 : Dispositions communes à l'ensemble des manifestations sportives

Sous-section 5 : Dispositions pénales

Section 5 : Concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Sous-section 1 : Dispositions générales.

Sous-section 2 : Obligation déclarative.

Sous-section 3 : Déclaration des concentrations et délivrance de l'autorisation

Sous-section 4 : Dispositions communes aux événements soumis à déclaration ou à autorisation.

Sous-section 5 : Homologation des circuits.

Sous-section 6 : Dispositions pénales.

Section 6 : Organisation de manifestations publiques de sports de combat

Code du sport
...
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

Section 1

Rôle des fédérations

D331-1 à D331-2

Section 2

Autorisation et déclaration préalable

R331-3 à R331-4-1

Section 3

Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

D331-5

Section 4

Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur

Sous-section 1

Dispositions générales

R331-6 à R331-7

Sous-section 2

Déclaration des manifestations sportives sans chronométrage, sans classement et sans horaire fixé à l'avance

R331-8

Sous-section 3

Déclaration des manifestations avec classement, chronométrage ou horaire fixé à l'avance

R331-9 à R331-11

Sous-section 4

Dispositions communes à l'ensemble des manifestations sportives

R331-14 à R331-17-1

Sous-section 5

Dispositions pénales

R331-17-2

Section 5

Concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Sous-section 1

Dispositions générales.

R331-18 à R331-21

Sous-section 2

Obligation déclarative.

R331-22 à R331-22-1

Sous-section 3

Déclaration des concentrations et délivrance de l'autorisation

R331-23 à R331-28

Sous-section 4

Dispositions communes aux événements soumis à déclaration ou à autorisation.

R331-30 à R331-34

Sous-section 5

Homologation des circuits.

R331-35 à R331-44

Sous-section 6

Dispositions pénales.

R331-45 à R331-45-1

Section 6

Organisation de manifestations publiques de sports de combat

R331-46 à R331-54