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Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

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Section 1 : Rôle des fédérations

Section 2 : Autorisation et déclaration préalables

Section 3 : Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

Code du sport
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LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

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Section 1

Rôle des fédérations

L331-1 à L331-4-1

Section 2

Autorisation et déclaration préalables

L331-5 à L331-8-1

Section 3

Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

L331-9 à L331-12

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