Section 1 : Obligation de qualification

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Sous-section 1 : Dispositions générales

Paragraphe 1 : Principes

Paragraphe 2 : Activités physiques et sportives s'exerçant dans un environnement spécifique

Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CPJEPS, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires

Sous-Paragraphe 1er : Le jury

Sous-Paragraphe 2 : L'habilitation

Sous-Paragraphe 3 : Les modalités de la formation

Sous-Paragraphe 4 : La délivrance du diplôme

Sous-section 2 : Diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification

Paragraphe 1 : Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 2 : Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 3 : Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 4 : Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 4 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 5 : Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne

Paragraphe 7 : Reconnaissance des diplômes étrangers

Code du sport
...
TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération

Section 1 : Obligation de qualification

Sous-section 1

Dispositions générales

Paragraphe 1

Principes

R212-1 à R212-6

Paragraphe 2

Activités physiques et sportives s'exerçant dans un environnement spécifique

R212-7 à R212-10

Paragraphe 3

Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CPJEPS, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires

Sous-Paragraphe 1er

Le jury

R212-10-1 à R212-10-6

Sous-Paragraphe 2

L'habilitation

R212-10-8 à R212-10-16

Sous-Paragraphe 3

Les modalités de la formation

R212-10-17 à R212-10-20-1

Sous-Paragraphe 4

La délivrance du diplôme

R212-10-21

Sous-section 2

Diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification

Paragraphe 1

Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-11 à D212-15

Paragraphe 2

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-20 à R212-31

Paragraphe 3

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-35 à D212-43-1

Paragraphe 4

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-51 à D212-59

Paragraphe 4 bis

Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-65 à D212-66

Paragraphe 5

Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne

D212-67 à D212-69-2

Paragraphe 7

Reconnaissance des diplômes étrangers

R212-84 à D212-84-1