Section 1 : Acteurs
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- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
- TITRE II : SPORTIFS
- Chapitre Ier : Sport de haut niveau
Section 1 : Acteurs
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Sous-section 1
Inscription sur la liste des sportifs de haut niveau
R221-1 à R221-8-1
Sous-section 2
Inscription sur la liste des entraîneurs de haut niveau
R221-9
Sous-section 3
Inscription sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
R221-10
Sous-section 4
Inscription sur les listes des sportifs Espoirs et des collectifs nationaux
R221-11 à R221-13
Sous-section 5
Suspension, retrait des listes et interdiction d'inscription sur ces listes
R221-14 à R221-16