Section 5 : Concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
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- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
- TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives
Section 5 : Concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
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Sous-section 1
Dispositions générales.
R331-18 à R331-21
Sous-section 2
Obligation déclarative.
R331-22 à R331-22-1
Sous-section 3
Déclaration des concentrations et délivrance de l'autorisation
R331-23 à R331-28
Sous-section 4
Dispositions communes aux événements soumis à déclaration ou à autorisation.
R331-30 à R331-34
Sous-section 5
Homologation des circuits.
R331-35 à R331-44
Sous-section 6
Dispositions pénales.
R331-45 à R331-45-1