Sous-section 2 : Diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification

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Paragraphe 1 : Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 2 : Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 3 : Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 4 : Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 4 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 5 : Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne

Paragraphe 7 : Reconnaissance des diplômes étrangers

Code du sport
...
Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération
Section 1 : Obligation de qualification

Sous-section 2 : Diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification

Paragraphe 1

Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-11 à D212-15

Paragraphe 2

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-20 à R212-31

Paragraphe 3

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-35 à D212-43-1

Paragraphe 4

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-51 à D212-59

Paragraphe 4 bis

Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

D212-65 à D212-66

Paragraphe 5

Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne

D212-67 à D212-69-2

Paragraphe 7

Reconnaissance des diplômes étrangers

R212-84 à D212-84-1