Sous-section 1 : Organisation des contrôles

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Paragraphe 1 : Principes.

Paragraphe 2 : Examens et prélèvements autorisés.

Paragraphe 2-1 : Etablissement du profil biologique des sportifs entrant dans le champ de l'article L. 230-3

Paragraphe 2-2 : Comparaison d'empreintes génétiques et examen de caractéristiques génétiques

Sous-Paragraphe 1 : Conditions des prélèvements et analyses

Sous-Paragraphe 2 : Traitement de données à caractère personnel

Paragraphe 3 : Agrément, formation et assermentation des personnes chargées des contrôles.

Paragraphe 4 : Agrément des organismes chargés des contrôles

Sous-section 1 : Organisation des contrôles

Paragraphe 1

Principes.

R232-42 à R232-44

Paragraphe 2

Examens et prélèvements autorisés.

R232-45 à R232-66

Paragraphe 2-1

Etablissement du profil biologique des sportifs entrant dans le champ de l'article L. 230-3

R232-67-1 à R232-67-16

Paragraphe 2-2

Comparaison d'empreintes génétiques et examen de caractéristiques génétiques

Sous-Paragraphe 1

Conditions des prélèvements et analyses

R232-67-17 à R232-67-19

Sous-Paragraphe 2

Traitement de données à caractère personnel

R232-67-20 à R232-67-27

Paragraphe 3

Agrément, formation et assermentation des personnes chargées des contrôles.

R232-68 à R232-71

Paragraphe 4

Agrément des organismes chargés des contrôles

R232-71-1