Section 2 : Autorisation et déclaration préalable
Bloc précédentBloc suivant
- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
- TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives
Section 2 : Autorisation et déclaration préalable
//
Sous-section 1
Dispositions générales
A331-1 à A331-1-1
Sous-section 2
Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules terrestres à moteur
A331-2 à A331-5
Sous-section 3
Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
Paragraphe 1
Manifestations et concentrations soumises à déclaration
A331-16 à A331-19
Paragraphe 2
Manifestations soumises à autorisation
A331-20 à A331-21
Paragraphe 3
Manifestations soumises à l'évaluation des incidences Natura 2000
Paragraphe 4
Dossier de demande d'homologation de circuit
A331-21-2 à A331-21-3
Sous-section 4
Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19
A331-22 à A331-23