TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

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Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

Section 1 : Rôle des fédérations

Section 2 : Autorisation et déclaration préalable

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules terrestres à moteur

Sous-section 3 : Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Paragraphe 1 : Manifestations et concentrations soumises à déclaration

Paragraphe 2 : Manifestations soumises à autorisation

Paragraphe 3 : Manifestations soumises à l'évaluation des incidences Natura 2000

Paragraphe 4 : Dossier de demande d'homologation de circuit

Sous-section 4 : Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19

Section 3 : Obligations d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

Sous-section 1 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur.

Sous-section 2 : Epreuves ou manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Section 4 : Organisation de manifestations publiques de sports de combat

Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives

Section 1 : Organisation d'épreuves et compétitions sportives sur la voie publique

Chapitre III : Retransmission des manifestations sportives

Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre Ier

Organisation des manifestations sportives

Section 1

Rôle des fédérations

Section 2

Autorisation et déclaration préalable

Sous-section 1

Dispositions générales

A331-1 à A331-1-1

Sous-section 2

Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules terrestres à moteur

A331-2 à A331-5

Sous-section 3

Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Paragraphe 1

Manifestations et concentrations soumises à déclaration

A331-16 à A331-19

Paragraphe 2

Manifestations soumises à autorisation

A331-20 à A331-21

Paragraphe 3

Manifestations soumises à l'évaluation des incidences Natura 2000

Paragraphe 4

Dossier de demande d'homologation de circuit

A331-21-2 à A331-21-3

Sous-section 4

Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19

A331-22 à A331-23

Section 3

Obligations d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

Sous-section 1

Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur.

A331-25

Sous-section 2

Epreuves ou manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

A331-32

Section 4

Organisation de manifestations publiques de sports de combat

A331-33 à A331-36

Chapitre II

Sécurité des manifestations sportives

Section 1

Organisation d'épreuves et compétitions sportives sur la voie publique

A331-37 à A331-42

Chapitre III

Retransmission des manifestations sportives