LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
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TITRE Ier
LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre Ier
Sports de nature
Chapitre II
Equipements sportifs
Section 1
Dispositions communes
A312-1
Section 2
Enceintes sportives permanentes et provisoires
A312-2 à A312-9
Section 3
La Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
A312-10 à A312-12
TITRE II
OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre Ier
Obligation d'assurance
Chapitre II
Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 1
Dispositions générales
Paragraphe 1
Contrôle de l'exploitant d'un établissement d'activités physiques ou sportives
A322-1 à A322-2
Paragraphe 2
Information des pratiquants
A322-3
Section 2
Etablissements d'activités aquatiques et nautiques
Sous-section préliminaire
Dispositions communes
A322-3-1 à A322-3-5
Sous-section 1
Etablissements organisant la pratique d'activités aquatiques et de baignade
Paragraphe 1
Obligation de déclaration
A322-4 à A322-7
Paragraphe 2
Obligation de surveillance
A322-8 à A322-10
Paragraphe 3
Plan d'organisation de la surveillance et des secours
A322-12 à A322-17
Paragraphe 4
Normes d'hygiène et de sécurité
A322-18
Paragraphe 5
Garanties de techniques et de sécurité
A322-19 à A322-41
Sous-section 2
Etablissements organisant la pratique de certaines activités nautiques
Paragraphe 1
Dispositions préliminaires
A322-42 à A322-43
Paragraphe 2
Conditions de pratique
A322-44
Paragraphe 3
Dispositions relatives au matériel et équipement
A322-45 à A322-47
Paragraphe 4
Dispositions relatives à l'encadrement de la pratique
A322-48 à A322-52
Sous-section 3
Etablissements qui dispensent un enseignement de la voile
A322-64 à A322-70
Section 3
Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique
A322-71
Sous-section 1
Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
A322-72 à A322-81
Sous-section 2
Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air
A322-82 à A322-89
Sous-section 3
Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
Paragraphe 1
Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
A322-90 à A322-94
Paragraphe 2
Dispositions particulières au nitrox
A322-95
Paragraphe 3
Dispositions particulières au trimix et à l'héliox
A322-96 à A322-97
Sous-section 4
Dispositions diverses
A322-98 à A322-101
Section 4
Etablissements organisant la pratique d'activités utilisant des équidés
Paragraphe 1
Dispositions préliminaires
A322-116
Paragraphe 2
Conditions de pratique
A322-117 à A322-119
Paragraphe 3
Dispositions relatives aux équipements de protection individuelle
A322-120 à A322-122
Paragraphe 4
Dispositions relatives aux installations
A322-123 à A322-125
Section 6
Etablissements de pratique de tir aux armes de chasse
A322-142 à A322-146
Section 7
Etablissements organisant la pratique du parachutisme ou l'activité de chute libre en soufflerie
Paragraphe 1
Champ d'application
A322-147
Paragraphe 2
Les séances de saut
A322-148 à A322-154
Paragraphe 3
Les zones d'atterrissage
A322-155 à A322-156
Paragraphe 4
Les équipements
A322-157 à A322-158
Paragraphe 5
L'encadrement
A322-159 à A322-161
Paragraphe 6
Les moyens matériels
A322-162 à A322-163
Paragraphe 7
Les procédures d'enquête en cas d'accident
A322-164
Paragraphe 8
La pratique de l'activité de chute libre en soufflerie
Sous-paragraphe 1er
Les séances de vol
A322-165 à A322-168
Sous-paragraphe 2
Les machines
A322-169
Sous-paragraphe 3
Les équipements
A322-170
Sous-paragraphe 4
L'encadrement
A322-171
Section 8
Prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
A322-176 à A322-177
TITRE III
MANIFESTATIONS SPORTIVES
Chapitre Ier
Organisation des manifestations sportives
Section 1
Rôle des fédérations
Section 2
Autorisation et déclaration préalable
Sous-section 1
Dispositions générales
A331-1 à A331-1-1
Sous-section 2
Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules terrestres à moteur
A331-2 à A331-5
Sous-section 3
Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
Paragraphe 1
Manifestations et concentrations soumises à déclaration
A331-16 à A331-19
Paragraphe 2
Manifestations soumises à autorisation
A331-20 à A331-21
Paragraphe 3
Manifestations soumises à l'évaluation des incidences Natura 2000
Paragraphe 4
Dossier de demande d'homologation de circuit
A331-21-2 à A331-21-3
Sous-section 4
Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19
A331-22 à A331-23
Section 3
Obligations d'assurance des organisateurs de manifestations sportives
Sous-section 1
Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur.
A331-25
Sous-section 2
Epreuves ou manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
A331-32
Section 4
Organisation de manifestations publiques de sports de combat
A331-33 à A331-36
Chapitre II
Sécurité des manifestations sportives
Section 1
Organisation d'épreuves et compétitions sportives sur la voie publique
A331-37 à A331-42
Chapitre III
Retransmission des manifestations sportives