Plateforme
Workflows
Contenus
Pour qui ?
Solutions
Ressources
Avis clients
Tarifs
Connexion

Inscription

7 jours d’essai gratuit.

Inscription en moins d’une minute. Pas de carte de crédit requise.

Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs

Bloc précédentBloc suivant

Sur cette page

Section 1 : Certificat médical et questionnaire de santé

Section 2 : Rôle des fédérations sportives

Sous-section 1 : Sportifs de haut niveau

Sous-section 2 : Sportifs Espoirs et des collectifs nationaux

Section 3 : Sportifs professionnels salariés

Code du sport
...
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE

Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs

//

Section 1

Certificat médical et questionnaire de santé

A231-1 à A231-2

Section 2

Rôle des fédérations sportives

Sous-section 1

Sportifs de haut niveau

A231-3

Sous-section 2

Sportifs Espoirs et des collectifs nationaux

A231-4

Section 3

Sportifs professionnels salariés

A231-5

Contactez notre service commercial au 01 84 80 33 48

1re plateforme d’IA juridique

FORSETI SAS - Reproduction interdite - Sources privées, INPI, INSEE, data.gouv.fr

Produit

AccueilFonctionnalitésDocument AnalyzerJobexitNouveautésTarifsEnvoyer une décision

Plan du site

DécisionsLois et règlementsRèglements et directives UEDocuments parlementairesConventions collectivesConventions fiscalesAvocatsCabinetsEntreprisesRubriques jurisprudentiellesAnnuaires thématiquesLe Fiscal by Doctrine

Communauté

Avis de nos clientsBlogJe le jure !

Assistance

AideMentions légalesCGUCGV JobexitDonnées personnellesTrust CenterPolitique de Cookies

Refuser les cookies

Nous contacter

Doctrine

Nous recrutonsInside DoctrineCode de bonne conduitePresseDoctrine 🇮🇹Doctrine 🇩🇪