LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
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- Code du sport
- Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
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TITRE Ier
PERSONNES PUBLIQUES
Chapitre Ier
Etat
Chapitre II
Etablissements publics nationaux et Agence nationale du sport
Section I
Le Musée national du sport
A112-0
Sous-section unique
Contrôle budgétaire
A112-1 à A112-10
Section 2
Agence nationale du sport
Sous-section unique
Composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en Corse
A112-11 à A112-12
Chapitre III
Collectivités territoriales
Chapitre IV
Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
Section 1
Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement des scrutins pour l'élection de membres au conseil d'administration
A114-1 à A114-3
Section 2
Document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel
A114-4 à A114-7
TITRE II
ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES
Chapitre Ier
Associations sportives
A121-1
Chapitre II
Sociétés sportives
A122-1
TITRE III
FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES
Chapitre Ier
Fédérations sportives
A131-3 à A131-6
Chapitre II
Ligues professionnelles
TITRE IV
ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
Chapitre Ier
Le Comité national olympique et sportif français
Chapitre II
Autres organismes de concertation
Section préliminaire
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
A142-0
Section 2
Le Conseil supérieur des sports de montagne
Sous-section 1 La commission de la formation et de l'emploi
A142-5 à A142-14
Section 3
La commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
A142-20 à A142-32