Paragraphe 6 : Spéléologie
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- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
- TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
- Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération
- Section 2 : Obligation de déclaration d'activité
- Sous-section 2 : Ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant s'établir en France ou y exercer dans le cadre d'une prestation de services
Paragraphe 6 : Spéléologie
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Sous-paragraphe 1
Déclaration
A212-215
Sous-paragraphe 2
Différence substantielle
A212-216
Sous-paragraphe 3
Epreuve d'aptitude
A212-217 à A212-219
Sous-paragraphe 4
Conditions d'exercice
A212-220