Sous-section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne
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- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
- TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
- Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
- Section 1 : Etablissements publics de formation
Sous-section 4 : L'Ecole nationale des sports de montagne
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Paragraphe 1
Missions
D211-53 à D211-53-2
Paragraphe 2
Fonctionnement
D211-54 à D211-62
Paragraphe 3
Régime comptable et financier
D211-63 à D211-67
Paragraphe 4
Personnel
D211-68