Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
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- Code du sport
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- Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
- TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
- Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
- Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique
Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
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Paragraphe 1
Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
A322-90 à A322-94
Paragraphe 2
Dispositions particulières au nitrox
A322-95
Paragraphe 3
Dispositions particulières au trimix et à l'héliox
A322-96 à A322-97