Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique

Bloc précédentBloc suivant

Sur cette page

Article A322-71

Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Sous-section 2 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air

Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Paragraphe 1 : Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Paragraphe 2 : Dispositions particulières au nitrox

Paragraphe 3 : Dispositions particulières au trimix et à l'héliox

Sous-section 4 : Dispositions diverses

Code du sport
...
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité

Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique

Article A322-71

Les dispositions de la présente section s'appliquent aux établissements mentionnés à l'article L. 322-2 qui organisent la pratique de la plongée subaquatique.

Elles ne sont pas applicables à la plongée archéologique, à la plongée souterraine ainsi qu'aux parcours balisés d'entraînement et de compétition d'orientation subaquatique.

Sous-section 1

Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

A322-72 à A322-81

Sous-section 2

Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air

A322-82 à A322-89

Sous-section 3

Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Paragraphe 1

Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

A322-90 à A322-94

Paragraphe 2

Dispositions particulières au nitrox

A322-95

Paragraphe 3

Dispositions particulières au trimix et à l'héliox

A322-96 à A322-97

Sous-section 4

Dispositions diverses

A322-98 à A322-101