Paragraphe 3 : Les modalités de la formation
Bloc précédentBloc suivant
- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
- TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
- Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération
- Section 1 : Obligation de qualification
- Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CPJEPS, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires
Paragraphe 3 : Les modalités de la formation
//
Sous-Paragraphe 1
Les conditions d'inscription des candidats
A212-35 à A212-39
Sous-Paragraphe 2
L'harmonisation nationale
A212-40
Sous-Paragraphe 3
La validation des acquis de l'expérience
A212-41 à A212-43-5
Sous-Paragraphe 4
Les personnes en situation de handicap
A212-44 à A212-45
Sous-Paragraphe 5
Mobilité dans ou hors de l'Union européenne
A212-45-1 à A212-45-2
Sous-Paragraphe 6
Les équivalences
A212-45-3