Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive

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Section 1 : Missions et dispositions générales

Section 2 : Organisation administrative

Sous-section 1 : Le conseil d'administration

Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive

Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire

Sous-section 4 : Discipline à l'égard du sportif et du stagiaire

Section 3 : Organisation financière

Section 4 : Concessions de logement accordées aux agents de l'Etat

Section 5 : Instances relatives au dialogue social et aux conditions de travail et conditions d'exercice du droit syndical

Sous-section 1 : Le comité social d'administration d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social

Sous-section 2 : Conditions d'exercice du droit syndical dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive

Sous-section 3 : Dispositions particulières en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Code du sport
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LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES

Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive

Section 1

Missions et dispositions générales

R114-1 à R114-3

Section 2

Organisation administrative

Sous-section 1

Le conseil d'administration

R114-4 à R114-10

Sous-section 2

Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive

R114-11 à R114-13

Sous-section 3

Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire

R114-14

Sous-section 4

Discipline à l'égard du sportif et du stagiaire

R114-15

Section 3

Organisation financière

R114-16 à R114-41

Section 4

Concessions de logement accordées aux agents de l'Etat

R114-42 à R114-56

Section 5

Instances relatives au dialogue social et aux conditions de travail et conditions d'exercice du droit syndical

Sous-section 1

Le comité social d'administration d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social

R114-57 à R114-64-1

Sous-section 2

Conditions d'exercice du droit syndical dans les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive

R114-65 à R114-67

Sous-section 3

Dispositions particulières en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

R114-72 à R114-75