Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
Bloc précédentBloc suivant
- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
- TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
//
Section 1
Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement des scrutins pour l'élection de membres au conseil d'administration
A114-1 à A114-3
Section 2
Document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel
A114-4 à A114-7