Sous-section 3 : Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
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- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
- TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives
- Section 2 : Autorisation et déclaration préalable
Sous-section 3 : Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
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Paragraphe 1
Manifestations et concentrations soumises à déclaration
A331-16 à A331-19
Paragraphe 2
Manifestations soumises à autorisation
A331-20 à A331-21
Paragraphe 3
Manifestations soumises à l'évaluation des incidences Natura 2000
Paragraphe 4
Dossier de demande d'homologation de circuit
A331-21-2 à A331-21-3