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Sous-section 3 : Le Musée national du sport

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Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Organisation et fonctionnement

Paragraphe 3 : Régime financier et comptable

Code du sport
...
Chapitre II : Établissements publics et Agence nationale du sport
Section 1 : Etablissements publics

Sous-section 3 : Le Musée national du sport

//

Paragraphe 1

Dispositions générales

D112-4 à D112-7

Paragraphe 2

Organisation et fonctionnement

D112-8 à D112-18

Paragraphe 3

Régime financier et comptable

D112-19 à D112-25

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