Sous-section 3 : La conférence régionale du sport et la conférence des financeurs du sport
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- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
- TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
- Chapitre II : Établissements publics et Agence nationale du sport
- Section 2 : Agence nationale du sport
Sous-section 3 : La conférence régionale du sport et la conférence des financeurs du sport
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Paragraphe 1
Dispositions relatives à la conférence régionale du sport
R112-38 à R112-43
Paragraphe 2
Dispositions relatives à la conférence des financeurs du sport
R112-44 à R112-48
Paragraphe 3
Dispositions spéciales
R112-49 à R112-50