Article R811-167-3 du Code rural
Article R811-167-2Article R811-167-4
Entrée en vigueur le 8 mai 2004
Sortie de vigueur le 22 avril 2005

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1Enseignants
Avocat Droit Equin

Article 4 La durée de la formation, en centre, est de 490 heures et 700 heures pour les candidats visés au b du 2 de l'article R. 811-167-3 du code rural. […]

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2Arrêté du 8 août 2005 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation agricole option « utilisateur de chevaux
Avocat Droit Equin

Article 2 Le contenu de la formation du certificat de spécialisation agricole option « utilisateur de chevaux attelés » s'appuie sur le référentiel du brevet d'étude professionnelle agricole option « activités hippiques ». […] Article 3 Conformément à l'article 4 du décret n° 2004-403 du 6 mai 2004 portant création et fixant les modalités d'organisation du certificat de spécialisation agricole délivré par le ministre chargé de l'agriculture, […] - certificat d'aptitude […] Article 4 La durée de la formation, en centre, est de 490 heures et 700 heures pour les candidats visés au b du 2 de l'article R. 811-167-3 du code rural. […]

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