Chapitre II : L'ordre des vétérinaires

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Section 1 : Rôle et organisation de l'ordre des vétérinaires

Sous-section 1 : Rôle du conseil national et des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires

Paragraphe 1 : Le conseil national de l'ordre des vétérinaires

Paragraphe 2 : Les conseils régionaux de l'ordre

Sous-section 2 : Composition et fonctionnement des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires et du conseil national de l'ordre des vétérinaires

Sous-section 3 : Election des membres des conseils régionaux.

Sous-section 4 : Election des membres du conseil national de l'ordre.

Sous-section 5 : Dispositions communes aux élections.

Section 2 : Code de déontologie vétérinaire.

Sous-section 1 : Champ d'application.

Sous-section 2 : Dispositions applicables à tous les vétérinaires

Paragraphe 1er : Devoirs généraux du vétérinaire.

Paragraphe 2 : Autres devoirs.

Paragraphe 3 : Relations avec les autres vétérinaires, les autres professionnels de santé et les tiers.

Sous-section 3 : Dispositions propres à différents modes d'exercice

Paragraphe 1 : Exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux et de la pharmacie vétérinaire

Sous-paragraphe 1 : Diagnostic vétérinaire, prescription et délivrance des médicaments.

Sous-paragraphe 2 : Devoirs envers les clients.

Sous-paragraphe 3 : Lieux et modalités d'exercice.

Sous-paragraphe 4 : Communication.

Paragraphe 2 : Exercice dans les établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R. 5142-1 du code de la santé publique.

Paragraphe 3 : Exercice en qualité de vétérinaire sapeur-pompier.

Paragraphe 4 : Exercice au titre de l'expertise et des assurances.

Sous-section 4 : Dispositions diverses.

Section 3 : Inscription, omission et radiation du tableau de l'ordre des vétérinaires

Sous-section 1 : Inscription au tableau de l'ordre des vétérinaires

Sous-section 2 : Omission temporaire et radiation du tableau de l'ordre

Section 4 : Chambre régionale de discipline.

Section 5 : Chambre nationale de discipline.

Section 6 : Vétérinaires des armées

Code rural
...
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Titre IV : L'exercice de la profession de vétérinaire

Chapitre II : L'ordre des vétérinaires

Section 1

Rôle et organisation de l'ordre des vétérinaires

Sous-section 1

Rôle du conseil national et des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires

R242-1 à R242-1-1

Paragraphe 1

Le conseil national de l'ordre des vétérinaires

R242-2 à R242-2-4

Paragraphe 2

Les conseils régionaux de l'ordre

R242-3 à D242-3-2

Sous-section 2

Composition et fonctionnement des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires et du conseil national de l'ordre des vétérinaires

R242-4 à R242-6

Sous-section 3

Election des membres des conseils régionaux.

R242-7 à R242-19

Sous-section 4

Election des membres du conseil national de l'ordre.

R242-20 à R242-27

Sous-section 5

Dispositions communes aux élections.

R242-28 à R242-31

Section 2

Code de déontologie vétérinaire.

Sous-section 1

Champ d'application.

R242-32

Sous-section 2

Dispositions applicables à tous les vétérinaires

Paragraphe 1er

Devoirs généraux du vétérinaire.

R242-33

Paragraphe 2

Autres devoirs.

R242-34 à R242-38

Paragraphe 3

Relations avec les autres vétérinaires, les autres professionnels de santé et les tiers.

R242-39 à R242-42

Sous-section 3

Dispositions propres à différents modes d'exercice

Paragraphe 1

Exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux et de la pharmacie vétérinaire

Sous-paragraphe 1

Diagnostic vétérinaire, prescription et délivrance des médicaments.

R242-43 à R242-46

Sous-paragraphe 2

Devoirs envers les clients.

R242-47 à R242-50

Sous-paragraphe 3

Lieux et modalités d'exercice.

R242-51 à R242-69

Sous-paragraphe 4

Communication.

R242-70 à R242-76

Paragraphe 2

Exercice dans les établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R. 5142-1 du code de la santé publique.

R242-78 à R242-79

Paragraphe 3

Exercice en qualité de vétérinaire sapeur-pompier.

R242-80 à R242-81

Paragraphe 4

Exercice au titre de l'expertise et des assurances.

R242-82 à R242-83

Sous-section 4

Dispositions diverses.

R242-84

Section 3

Inscription, omission et radiation du tableau de l'ordre des vétérinaires

Sous-section 1

Inscription au tableau de l'ordre des vétérinaires

R242-85 à R242-88-2

Sous-section 2

Omission temporaire et radiation du tableau de l'ordre

R242-89 à R242-91-1

Section 4

Chambre régionale de discipline.

R242-91-2 à R242-109

Section 5

Chambre nationale de discipline.

R242-110 à R242-114

Section 6

Vétérinaires des armées

R242-115 à R242-122