Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
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- Code rural
- ...
- Partie réglementaire
- Livre VII : Dispositions sociales
- Titre Ier : Réglementation du travail salarié
- Chapitre VII : Santé et sécurité au travail
Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
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Sous-section 1
Champ d'application
R717-77 à R717-77-5
Sous-section 2
Organisation générale du chantier
R717-78
Paragraphe 1
Mesures de coopération entre donneur d'ordre et chefs d'entreprises intervenantes
R717-78-1 à R717-78-4
Paragraphe 2
Organisation et planification des travaux par les chefs d'entreprises intervenantes
R717-78-5 à R717-78-6
Paragraphe 3
Formation et instruction des travailleurs
R717-78-7
Paragraphe 4
Organisation des secours
R717-78-8 à R717-78-15
Paragraphe 5
Intempéries
R717-78-16 à R717-78-19
Sous-section 3
Accès au chantier et périmètres de sécurité
Paragraphe 1
Accès au chantier
R717-79 à R717-79-1
Paragraphe 2
Périmètre de sécurité
R717-79-2 à R717-79-4
Sous-section 4
Modalités de rémunération
R717-80
Sous-section 5
Travaux particuliers
R717-81
Paragraphe 1
Travaux sur terrain en pente
R717-81-1 à R717-81-3
Paragraphe 2
Débardage par câble aérien ou par hélicoptère
R717-81-4
Paragraphe 3
Travaux concernant les bois chablis et les arbres encroués
R717-81-5
Paragraphe 4
Entreposage des produits forestiers
R717-81-6
Paragraphe 5
Equipements de travail utilisés à poste fixe
R717-81-7
Paragraphe 6
Travaux dans l'environnement d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et autres fluides
R717-81-8
Sous-section 6
Travail isolé
R717-82 à R717-82-2
Sous-section 7
Equipements de protection individuelle et dispositifs individuels de signalisation
R717-83
Paragraphe 1
Intervenants utilisant une scie à chaîne
R717-83-1
Paragraphe 2
Conducteurs d'engins
R717-83-2
Sous-section 8
Hygiène
R717-84
Paragraphe 1
Dispositions générales
R717-84-1 à R717-84-4
Paragraphe 2
Dispositions applicables aux chantiers d'accès difficile
R717-84-5
Sous-section 9
Mise en demeure
R717-85