Section 3 : Obligations de vigilance à l'égard de la clientèle

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Sous-section 1 : Identification et vérification de l'identité du client

Sous-section 2 : Identification et vérification de l'identité du bénéficiaire effectif

Sous-section 3 : Identification et vérification de l'identité du client occasionnel

Sous-section 4 : Identification et vérification de l'identité du bénéficiaire des contrats d'assurance-vie ou de capitalisation

Sous-section 5 : Nouvelle identification et vérification de l'identité du client et du bénéficiaire effectif

Sous-section 6 : Obligations de vigilance constante sur la relation d'affaires

Sous-section 7 : Recours à un tiers pour l'exécution de certaines mesures de vigilance

Sous-section 8 : Obligations en cas de faible risque de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme

Sous-section 9 : Obligations en cas de risque élevé de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme

Sous-section 10 : Obligations d'enregistrement pour le secteur des jeux

Code monétaire et financier
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Titre VI : Obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux, le financement des activités terroristes et les loteries, jeux et paris prohibés
Chapitre Ier : Obligations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme

Section 3 : Obligations de vigilance à l'égard de la clientèle

Sous-section 1

Identification et vérification de l'identité du client

R561-5 à R561-6

Sous-section 2

Identification et vérification de l'identité du bénéficiaire effectif

R561-7 à R561-9

Sous-section 3

Identification et vérification de l'identité du client occasionnel

R561-10 à D561-10-2

Sous-section 4

Identification et vérification de l'identité du bénéficiaire des contrats d'assurance-vie ou de capitalisation

R561-10-3

Sous-section 5

Nouvelle identification et vérification de l'identité du client et du bénéficiaire effectif

R561-11 à R561-11-1

Sous-section 6

Obligations de vigilance constante sur la relation d'affaires

R561-12 à R561-12-1

Sous-section 7

Recours à un tiers pour l'exécution de certaines mesures de vigilance

R561-13

Sous-section 8

Obligations en cas de faible risque de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme

R561-14 à R561-16-2

Sous-section 9

Obligations en cas de risque élevé de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme

R561-18 à R561-22-1

Sous-section 10

Obligations d'enregistrement pour le secteur des jeux

R561-22-2