Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
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- Code du travail
- Partie législative
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
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Titre Ier
Risques chimiques
Chapitre Ier
Mise sur le marché des substances et mélanges
Section 1
Mesures générales et dispositions d'application.
L4411-1 à L4411-2
Section 2
Fabrication, importation et vente
Sous-section 1
Déclaration des substances et préparations
Paragraphe 1
Mise sur le marché.
L4411-3
Paragraphe 2
Information des autorités.
Paragraphe 3
Exceptions.
Sous-section 2
Protection des utilisateurs et acheteurs
Paragraphe 1
Information des utilisateurs.
L4411-6
Paragraphe 2
Résolution de la vente.
L4411-7
Chapitre II
Mesures de prévention des risques chimiques
L4412-1
Chapitre II bis
Risques d'exposition à l'amiante : repérages avant travaux
L4412-2
Chapitre III
Risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.
Chapitre IV
Risques d'exposition à l'amiante.
Chapitre V
Règles particulières à certains agents chimiques dangereux.
Titre II
Prévention des risques biologiques
Chapitre Ier
Dispositions générales.
L4421-1
Chapitre II
Principes de prévention.
Chapitre III
Évaluation des risques.
Chapitre IV
Mesures et moyens de prévention.
Chapitre V
Information et formation des travailleurs.
Chapitre VI
Surveillance médicale.
Chapitre VII
Déclaration administrative.
Titre III
Prévention des risques d'exposition au bruit
Chapitre Ier
Dispositions générales.
L4431-1
Chapitre II
Principes de prévention.
Chapitre III
Evaluation des risques.
Chapitre IV
Mesures et moyens de prévention.
Chapitre V
Surveillance médicale.
Chapitre VI
Information et formation des travailleurs.
Chapitre VII
Dérogations.
Titre IV
Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques
Chapitre Ier
Dispositions générales.
L4441-1
Chapitre II
Principes de prévention.
Chapitre III
Valeurs limites d'exposition.
Chapitre IV
Evaluation des risques.
Chapitre V
Mesures et moyens de prévention.
Chapitre VI
Surveillance médicale.
Chapitre VII
Information et formation des travailleurs.
Titre V
Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
Chapitre Ier
Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants.
L4451-1 à L4451-4
Chapitre II
Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels.
Chapitre III
Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques.
L4453-1
Titre VI
Autres risques
Chapitre Ier
Prévention des risques en milieu hyperbare.
L4461-1