Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires

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Chapitre Ier : Durée et aménagement du travail

Section 1 : Travail effectif, astreintes et équivalences

Sous-section 1 : Travail effectif.

Paragraphe 1 : Ordre public

Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective

Paragraphe 3 : Dispositions supplétives

Sous-section 2 : Astreintes.

Paragraphe 1 : Ordre public

Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective

Paragraphe 3 : Dispositions supplétives

Sous-section 3 : Equivalences.

Paragraphe 1 : Ordre public

Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective

Paragraphe 3 : Dispositions supplétives

Section 2 : Durées maximales de travail

Sous-section 1 : Temps de pause.

Paragraphe 1 : Ordre public

Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective

Sous-section 2 : Durée quotidienne maximale.

Paragraphe 1 : Ordre public

Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective

Sous-section 3 : Durées hebdomadaires maximales

Paragraphe 1 : Ordre public

Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective

Paragraphe 3 : Dispositions supplétives

Section 3 : Durée légale et heures supplémentaires

Sous-section 1 : Ordre public.

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective.

Sous-section 3 : Dispositions supplétives.

Section 4 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine, horaires individualisés et récupération des heures perdues

Sous-section 1 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine.

Paragraphe 1 : Ordre public

Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective

Paragraphe 3 : Dispositions supplétives

Sous-section 2 : Horaires individualisés et récupération des heures perdues.

Paragraphe 1 : Ordre public

Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective

Paragraphe 3 : Dispositions supplétives

Section 5 : Conventions de forfait

Sous-section 1 : Ordre public.

Paragraphe 1 : Dispositions communes

Paragraphe 2 : Forfaits en heures

Paragraphe 3 : Forfaits en jours

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective.

Sous-section 3 : Dispositions supplétives.

Section 6 : Dispositions d'application

Chapitre II : Travail de nuit

Section 1 : Ordre public

Section 2 : Champ de la négociation collective

Section 3 : Dispositions supplétives

Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent

Section 1 : Travail à temps partiel

Sous-section 1 : Ordre public.

Paragraphe 1 : Définition

Paragraphe 2 : Passage à temps partiel ou à temps complet

Paragraphe 3 : Egalité de traitement avec les salariés à temps plein

Paragraphe 4 : Contrat de travail

Paragraphe 5 : Durée minimale de travail et heures complémentaires

Paragraphe 6 : Répartition de la durée du travail

Paragraphe 7 : Exercice d'un mandat

Paragraphe 8 : Information des représentants du personnel

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective.

Paragraphe 1 : Mise en place d'horaires à temps partiel

Paragraphe 2 : Durée minimale de travail et heures complémentaires

Paragraphe 3 : Compléments d'heures par avenant

Paragraphe 4 : Répartition de la durée du travail

Sous-section 3 : Dispositions supplétives.

Paragraphe 1 : Mise en place d'horaires à temps partiel

Paragraphe 2 : Durée minimale de travail et heures complémentaires

Paragraphe 3 : Répartition de la durée du travail

Sous-section 4 : Dispositions d'application.

Section 2 : Travail intermittent.

Sous-section 1 : Ordre public.

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective.

Chapitre IV : Dispositions pénales.

Code du travail
...
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés

Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires

Chapitre Ier

Durée et aménagement du travail

Section 1

Travail effectif, astreintes et équivalences

Sous-section 1

Travail effectif.

Paragraphe 1

Ordre public

L3121-1 à L3121-5

Paragraphe 2

Champ de la négociation collective

L3121-6 à L3121-7

Paragraphe 3

Dispositions supplétives

L3121-8

Sous-section 2

Astreintes.

Paragraphe 1

Ordre public

L3121-9 à L3121-10

Paragraphe 2

Champ de la négociation collective

L3121-11

Paragraphe 3

Dispositions supplétives

L3121-12

Sous-section 3

Equivalences.

Paragraphe 1

Ordre public

L3121-13

Paragraphe 2

Champ de la négociation collective

L3121-14

Paragraphe 3

Dispositions supplétives

L3121-15

Section 2

Durées maximales de travail

Sous-section 1

Temps de pause.

Paragraphe 1

Ordre public

L3121-16

Paragraphe 2

Champ de la négociation collective

L3121-17

Sous-section 2

Durée quotidienne maximale.

Paragraphe 1

Ordre public

L3121-18

Paragraphe 2

Champ de la négociation collective

L3121-19

Sous-section 3

Durées hebdomadaires maximales

Paragraphe 1

Ordre public

L3121-20 à L3121-22

Paragraphe 2

Champ de la négociation collective

L3121-23

Paragraphe 3

Dispositions supplétives

L3121-24 à L3121-26

Section 3

Durée légale et heures supplémentaires

Sous-section 1

Ordre public.

L3121-27 à L3121-31

Sous-section 2

Champ de la négociation collective.

L3121-32 à L3121-34

Sous-section 3

Dispositions supplétives.

L3121-35 à L3121-40

Section 4

Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine, horaires individualisés et récupération des heures perdues

Sous-section 1

Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine.

Paragraphe 1

Ordre public

L3121-41 à L3121-43

Paragraphe 2

Champ de la négociation collective

L3121-44

Paragraphe 3

Dispositions supplétives

L3121-45 à L3121-47

Sous-section 2

Horaires individualisés et récupération des heures perdues.

Paragraphe 1

Ordre public

L3121-48 à L3121-50

Paragraphe 2

Champ de la négociation collective

L3121-51

Paragraphe 3

Dispositions supplétives

L3121-52

Section 5

Conventions de forfait

Sous-section 1

Ordre public.

Paragraphe 1

Dispositions communes

L3121-53 à L3121-55

Paragraphe 2

Forfaits en heures

L3121-56 à L3121-57

Paragraphe 3

Forfaits en jours

L3121-58 à L3121-62

Sous-section 2

Champ de la négociation collective.

L3121-63 à L3121-64

Sous-section 3

Dispositions supplétives.

L3121-65 à L3121-66

Section 6

Dispositions d'application

L3121-67 à L3121-69

Chapitre II

Travail de nuit

Section 1

Ordre public

L3122-1 à L3122-14

Section 2

Champ de la négociation collective

L3122-15 à L3122-19

Section 3

Dispositions supplétives

L3122-20 à L3122-24

Chapitre III

Travail à temps partiel et travail intermittent

Section 1

Travail à temps partiel

Sous-section 1

Ordre public.

Paragraphe 1

Définition

L3123-1

Paragraphe 2

Passage à temps partiel ou à temps complet

L3123-2 à L3123-4-1

Paragraphe 3

Egalité de traitement avec les salariés à temps plein

L3123-5

Paragraphe 4

Contrat de travail

L3123-6

Paragraphe 5

Durée minimale de travail et heures complémentaires

L3123-7 à L3123-10

Paragraphe 6

Répartition de la durée du travail

L3123-11 à L3123-13

Paragraphe 7

Exercice d'un mandat

L3123-14

Paragraphe 8

Information des représentants du personnel

L3123-15 à L3123-16

Sous-section 2

Champ de la négociation collective.

Paragraphe 1

Mise en place d'horaires à temps partiel

L3123-17 à L3123-18

Paragraphe 2

Durée minimale de travail et heures complémentaires

L3123-19 à L3123-21

Paragraphe 3

Compléments d'heures par avenant

L3123-22

Paragraphe 4

Répartition de la durée du travail

L3123-23 à L3123-25

Sous-section 3

Dispositions supplétives.

Paragraphe 1

Mise en place d'horaires à temps partiel

L3123-26

Paragraphe 2

Durée minimale de travail et heures complémentaires

L3123-27 à L3123-29

Paragraphe 3

Répartition de la durée du travail

L3123-30 à L3123-31

Sous-section 4

Dispositions d'application.

L3123-32

Section 2

Travail intermittent.

Sous-section 1

Ordre public.

L3123-33 à L3123-37

Sous-section 2

Champ de la négociation collective.

L3123-38

Chapitre IV

Dispositions pénales.