Titre III : Repos et jours fériés

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Chapitre Ier : Repos quotidien

Section 1 : Ordre public

Section 2 : Champ de la négociation collective

Section 3 : Dispositions supplétives

Chapitre II : Repos hebdomadaire

Section 1 : Principes.

Section 2 : Dérogations

Sous-section 1 : Dérogations au repos hebdomadaire

Paragraphe 1 : Travaux urgents.

Paragraphe 2 : Industries traitant des matières périssables ou ayant à répondre à un surcroît extraordinaire de travail.

Paragraphe 3 : Travaux dans les ports, débarcadères et stations.

Paragraphe 4 : Activités saisonnières.

Paragraphe 5 : Travaux de nettoyage des locaux industriels et de maintenance.

Paragraphe 6 : Travaux intéressant la défense nationale.

Paragraphe 7 : Etablissements industriels fonctionnant en continu.

Paragraphe 8 : Gardiens et concierges des établissements industriels et commerciaux.

Sous-section 2 : Dérogations au repos dominical

Paragraphe 1 : Dérogation permanente de droit.

Paragraphe 2 : Dérogations conventionnelles

Sous-paragraphe 1 : Travail en continu.

Sous-paragraphe 2 : Equipe de suppléance.

Paragraphe 3 : Autres dérogations au repos dominical

Sous-paragraphe 1 : Dérogations accordées par le préfet.

Sous-paragraphe 2 : Dérogations sur un fondement géographique

Sous-paragraphe 3 : Dérogations accordées par le maire.

Paragraphe 4 : Concertation locale

Sous-section 3 : Dispositions d'application.

Section 3 : Décisions de fermeture.

Section 4 : Procédure de référé de l'inspecteur du travail.

Chapitre III : Jours fériés

Section 1 : Dispositions générales

Sous-section 1 : Ordre public.

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective.

Sous-section 3 : Dispositions supplétives.

Section 2 : Journée du 1er mai

Section 3 : Journée de solidarité

Sous-section 1 : Ordre public.

Sous-section 2 : Champ de la négociation collective.

Sous-section 3 : Dispositions supplétives.

Chapitre IV : Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Chapitre V : Dispositions pénales.

Code du travail
...
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés

Titre III : Repos et jours fériés

Chapitre Ier

Repos quotidien

Section 1

Ordre public

L3131-1

Section 2

Champ de la négociation collective

L3131-2

Section 3

Dispositions supplétives

L3131-3

Chapitre II

Repos hebdomadaire

Section 1

Principes.

L3132-1 à L3132-3-1

Section 2

Dérogations

Sous-section 1

Dérogations au repos hebdomadaire

Paragraphe 1

Travaux urgents.

L3132-4

Paragraphe 2

Industries traitant des matières périssables ou ayant à répondre à un surcroît extraordinaire de travail.

L3132-5

Paragraphe 3

Travaux dans les ports, débarcadères et stations.

L3132-6

Paragraphe 4

Activités saisonnières.

L3132-7

Paragraphe 5

Travaux de nettoyage des locaux industriels et de maintenance.

L3132-8

Paragraphe 6

Travaux intéressant la défense nationale.

L3132-9

Paragraphe 7

Etablissements industriels fonctionnant en continu.

L3132-10

Paragraphe 8

Gardiens et concierges des établissements industriels et commerciaux.

L3132-11

Sous-section 2

Dérogations au repos dominical

Paragraphe 1

Dérogation permanente de droit.

L3132-12 à L3132-13

Paragraphe 2

Dérogations conventionnelles

Sous-paragraphe 1

Travail en continu.

L3132-14 à L3132-15

Sous-paragraphe 2

Equipe de suppléance.

L3132-16 à L3132-19

Paragraphe 3

Autres dérogations au repos dominical

Sous-paragraphe 1

Dérogations accordées par le préfet.

L3132-20 à L3132-23

Sous-paragraphe 2

Dérogations sur un fondement géographique

L3132-24 à L3132-25-6

Sous-paragraphe 3

Dérogations accordées par le maire.

L3132-26 à L3132-27-1

Paragraphe 4

Concertation locale

L3132-27-2

Sous-section 3

Dispositions d'application.

L3132-28

Section 3

Décisions de fermeture.

L3132-29 à L3132-30

Section 4

Procédure de référé de l'inspecteur du travail.

L3132-31

Chapitre III

Jours fériés

Section 1

Dispositions générales

Sous-section 1

Ordre public.

L3133-1 à L3133-3

Sous-section 2

Champ de la négociation collective.

L3133-3-1

Sous-section 3

Dispositions supplétives.

L3133-3-2

Section 2

Journée du 1er mai

L3133-4 à L3133-6

Section 3

Journée de solidarité

Sous-section 1

Ordre public.

L3133-7 à L3133-10

Sous-section 2

Champ de la négociation collective.

L3133-11

Sous-section 3

Dispositions supplétives.

L3133-12

Chapitre IV

Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

L3134-1 à L3134-16

Chapitre V

Dispositions pénales.