Titre IV : Information et formation des travailleurs
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- Code du travail
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- Partie législative
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre Ier : Dispositions générales
Titre IV : Information et formation des travailleurs
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Chapitre Ier
Obligation générale d'information et de formation.
L4141-1 à L4141-5
Chapitre II
Formations et mesures d'adaptation particulières.
L4142-1 à L4142-4
Chapitre III
Consultation des représentants du personnel.
L4143-1