Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail
- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail
//
Chapitre Ier
Principes généraux.
Chapitre II
Aération et assainissement.
Chapitre III
Eclairage, insonorisation et ambiance thermique.
Chapitre IV
Sécurité des lieux de travail.
Chapitre V
Installations électriques.
Chapitre VI
Risques d'incendies et d'explosions et évacuation.
Chapitre VII
Installations sanitaires, restauration.