Titre III : Bâtiment et génie civil
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Titre III : Bâtiment et génie civil
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Chapitre Ier
Principes de prévention.
L4531-1 à L4531-3
Chapitre II
Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil
Section 1
Déclaration préalable.
L4532-1
Section 2
Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
L4532-2 à L4532-7
Section 3
Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
L4532-8
Section 4
Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.
L4532-9
Section 5
Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail.
L4532-10 à L4532-15
Section 6
Interventions ultérieures sur l'ouvrage.
L4532-16
Section 7
Travaux d'extrême urgence.
L4532-17
Section 8
Dispositions d'application.
L4532-18
Chapitre III
Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux.
Chapitre IV
Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux.
Chapitre V
Dispositions applicables aux travailleurs indépendants.
L4535-1