Chapitre Ier : Représentation et information des salariés
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- Code du travail
- ...
- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre III : Dividende du travail : intéressement, participation et épargne salariale
- Titre IV : Dispositions communes
Chapitre Ier : Représentation et information des salariés
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Section 1
Participation aux assemblées générales des actionnaires de la société.
Section 2
Formation économique, financière et juridique des représentants des salariés.
L3341-2 à L3341-4
Section 3
Information des représentants du personnel.
L3341-5
Section 4
Information des salariés.
L3341-6 à L3341-8